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Annexe n° 3-5

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-22

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-9

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-5

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DEVE 1101 - Non reconduction et relance du lot 6 du marché de fourniture et pose de jeux extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.

DECEMBRE 2014
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2014 DDEEES 1240 - Marchés découverts alimentaires - modification des tarifs. Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux tarifs.

DECEMBRE 2014
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Conseil municipal

2014 DPE 1062 - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 28 - Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
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2014 DFA - DRH 13 G - Budget primitif emploi 2015 pour les services départementaux.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-12

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-20

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-23

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-26

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 11-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
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Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à la suppression des jetons de présences au sein des SEM parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2014
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2014 DFA 25 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2015. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière d'insertion et de lutte contre l'exclusion. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse : une mobilisation transversale. Communication sur le plan climat. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance.

DECEMBRE 2014
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2014 DFA 11-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
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2014 DFA 26 - Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
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Annexe n° 3-3

DECEMBRE 2014
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Conseil municipal