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2014 DASCO 1066 G - Divers collèges publics - Fixation des tarifs de restauration scolaire et d’internat à compter de la rentrée scolaire 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1060 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris - Fixation de la part communale à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 46 - Fixation du montant annuel de la redevance afférente à l’exploitation des panneaux publicitaires sur les quais du tramway T3 entre la porte d’Ivry et la porte de la Chapelle.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASCO 1171 - Caisses des écoles - Modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période 2015-2017.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 368 - DFA - Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -10

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-19

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux Pierrots de la nuit.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 SG 1103 - Communication de la Maire de Paris sur le Programme d'Investissement de la Mandature. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'éco-conditionnalité des investissements. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la mise en place d'un Plan PLI. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un plan pluriannuel de transformation de bureaux en logements. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan "1000 immeubles énergivores" de la ville. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25-1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 49 - Contrats de couverture de taux d'intérêt et (ou) de change.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 CAS 1002 - Evolutions et simplification du règlement municipal des prestations d'aides sociales facultatives.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal