125 résultats

Trier par :
Résultats par page

56 - 2011, DEVE 141 - DVD 172 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de l’aménagement de l’emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la Z.A.C. “Claude Bernard” (19e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la pose d’une plaque à la mémoire de Xavier Grall (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, DUCT 94 - Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l’association Comité des fêtes du 16e.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

96 - 2011, DLH 306 - Transformation par la SA d’HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d’Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

73 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal