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6 - 2011, Discussion budgétaire commune Ville et Département. Audition des orateurs (suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

42 - 2011, DVD 211 - Signature avec le Syndicat Mixte Autolib’ d’une convention portant sur la contribution de la Ville de Paris aux dépenses d’investissement au profit du service public de location de véhicules électriques en libre service dans les parcs de stationnement parisiens.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

14 - 2011, DF 58 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la ville de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, du budget primitif de la ville de Paris pour 2012. Communication sur l’effort des collectivités parisiennes en matière de logement - bilan 2010 - perspectives 2011-2012. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en faveur de l’intégration des parisiens immigrés ou issus de l’immigration 2011-2012. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2011 et les perspectives 2012. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. Communication sur l’effort de la collectivité parisienne en matière d’insertion et de lutte contre l’exclusion - bilan 2001-2011 - perspectives 2012. Communication sur l’engagement de la collectivité parisienne en matière de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre et d’efficacité énergétique - Bleu climat 2012. - Rapport et document budgétaire - sections d’investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d’emprunts Investissements localisés. - Rapport sur les contrats d’objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création de nouveaux couloirs de bus à certaines entrées de Paris. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’ouverture des locaux situés dans le 11e d’un accueil de proximité destiné aux personnes sans domicile fixe. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la négociation d’un nouvel avenant à la convention entre la Ville et l’Etablissement public foncier Ile-de-France. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’allocation Paris logement familles monoparentales. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à la communication du PIPP consacré aux investissements réalisés au profit de la recherche, de l’innovation et de l’enseignement supérieur. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’expérimentation d’un ramassage scolaire à pied, dit “Pédibus”. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à la présentation exhaustive par les adjoints au Maire du budget pour leur délégation. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif aux contrats d’objectifs et de performance à la DAC. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux prêts Paris Logement 0% et prêt Parcours résidentiel. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la multiplicité des observatoires municipaux. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’élaboration d’un rapport de synthèse relatif aux subventions aux associations. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la diminution des dépenses de fonctionnement.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

32 - 2011, Vœu déposé par les groupes E.E.L.V.A. et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien aux chaînes associatives de la TNT. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
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121 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

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58 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux visites organisées au cimetière du Père-Lachaise. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

20 - 2011, DF-DRH 59 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux pour 2012. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au maintien d’un ASEM référent par classe. Vœu déposé par l’Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’augmentation des rémunérations des fonctionnaires de la Ville de Paris. Vœu déposé par le Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’emploi à la Ville de Paris. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’audit sur le glissement des emplois Ville et Département vers les DSP. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’audit sur le nombre de contractuels et conditions de recrutement de 2000 à 2011 au sein des directions de la collectivité parisienne. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la politique de déprécarisation des personnels contractuels de la collectivité. Vœu déposé par l’U.M.P.P.A. relatif à l’application de la décision de la CADA de transmettre les plus hautes rémunérations de la collectivité parisienne.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

65 - 2011, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et “Europe Écologie - Les Verts et apparentés” relatif au rétablissement de la continuité piétonne sur la berge Rive Droite du Port de la Râpée au Port de Bercy aval.

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64 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la diversification des usages du Port de Bercy Aval.

DECEMBRE 2011
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Conseil municipal

49 - 2011, SGCP 10 - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements des Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements de Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 11 - Fixation des modalités d’indemnisation des Conseiller-e-s d’arrondissement délégué-e-s.

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Conseil municipal

80 - 2011, DPVI 269 - Signature d’un avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.

DECEMBRE 2011
Débat
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105 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement de la future crèche de la Samaritaine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la future crèche de la Samaritaine.

DECEMBRE 2011
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52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’occupation des logements du parc social par les élus parisiens.

DECEMBRE 2011
Débat
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101 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à la réalisation de logements financés en PLS.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

99 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la consultation du maire du 17e pour la définition des programmes de logements sociaux dans l’arrondissement.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

123 - 2011, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

125 - 2011, Annexe n° 5 - Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

93 - 2011, DLH 134 - Résiliation anticipée des conventions immobilières passées entre la Ville de Paris et la RIVP, modification de certaines situations foncières, conventionnement en PLUS de 832 logements et octroi de subventions complémentaires sur certaines opérations.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

33 - 2011, DDEEES 339 - Désignation de l’opérateur et autorisation de procéder à la signature d’un bail emphytéotique administratif portant sur des locaux à usage principalement commercial de la Ville de Paris situés dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 9e, 15e, 19e et 20e arrondissements.

DECEMBRE 2011
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Conseil municipal