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16 - 2011, DF 58-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

97 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au développement de la colocation dans les logements locatifs non conventionnés des bailleurs de la Ville.

DECEMBRE 2011
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60 - 2011, DEVE 126 - DPVI 393 - Subvention (5.000 euros) à l’association “La Fayette Accueil” pour ses actions d’insertion sociale par l’activité de jardinage dans deux jardins des 12e et 20e arrondissements.

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19 - 2011, DF 61 - Budget primitif des états spéciaux des arrondissements pour 2012.

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1 - Introduction.

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122 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

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87 - 2011, DFPE 81 - Subvention (254.627 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e). 2011, DFPE 82 - Subvention (274.083 euros), avenant n° 1 et convention avec l’association Gan Ménahem pour le jardin d’enfants Sinaï (18e). 2011, DFPE 83 - Subvention (158.840 euros) avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem pour la crèche collective Léa Frankforter (18e). 2011, DFPE 84 - Subvention (198.013 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Heikal Ménahem (20e). 2011, DFPE 89 - Subvention (255.800 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Comité d’Action Sociale Isréalite de Paris et Comité Juif d’Action Sociale et de Reconstruction (20e) pour la halte-garderie Suzanne et David Levy (20e). 2011, DFPE 94 - Subvention (125.386 euros) et avenant n° 2 avec l’association Gan Yossef (20e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 95 - Subvention (401.115 euros) et avenant avec l’association Gan Yossef Crèche et Jardin d”Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e). 2011, DFPE 152 - Subvention (64.899 euros) et avenant n° 2 avec l’association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e). 2011, DFPE 153 - Subvention (87.741 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Crèche Avenir (19e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 154 - Subvention (86.673 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs à l’association Crèche Gan Esther (19e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 156 - Subvention (32.691 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). 2011, DFPE 157 - Subvention (56.816 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e). 2011, DFPE 158 - Subvention (317.496 euros) avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael crèche et jardin d’enfants pour la crèche familiale (19e). 2011, DFPE 159 - Subvention (100.434 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour la halte garderie (19e). 2011, DFPE 160 - Subvention (120.593 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour son jardin d’enfants (19e). 2011, DFPE 161 - Subvention (222.842 euros), avenant et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour sa crèche collective (19e). 2011, DFPE 186 - Subvention (70.260 euros) et avenant n° 2 avec l’association Institutions Ganone Yad pour la crèche collective (11e). 2011, DFPE 255 - Subvention (128.450 euros) et avenant n° 2 avec l’association Ganone (4e) pour la crèche collective (4e). 2011, DFPE 191 - Subvention (100.985 euros) , avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Ozar Hatorah pour sa crèche collective (11e). 2011, DFPE 192 - Subvention (176.471 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs à l’association Ozar Hatorah (13e) pour sa crèche collective.

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51 - 2011, SGCP 12 - Déclaration préventive d’éventuels conflits d’intérêts des conseiller-e-s de Paris.

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81 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la deuxième phase du P.N.R.U. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la deuxième phase du P.N.R.U.

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77 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création du Conseil pour les droits et devoirs des familles.

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45 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à l’amélioration de la desserte du bois de Boulogne par les transports en commun.

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83 - 2011, DASCO 137 - Refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux objectifs de qualité assignés aux Caisses des écoles. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la révision du PRR. Vœu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A. relatif à la révision du PRR. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville aux caisses des écoles.

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118 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

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31 - 2011, SG 211 - Communication du Maire sur les actions menées par les bailleurs sociaux parisiens pour garantir la mise aux normes et la maintenance de leur parc d’ascenseurs.

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72 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Lionel Assouad à une voie du 14e.

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88 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d’accueil de la petite enfance subventionnés par la Ville de Paris.

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61 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. (Suite).

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18 - 2011, DF 60 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

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5 - 2011, Souhaits de bienvenue.

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124 - 2011, Annexe n° 4 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

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