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88 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d’accueil de la petite enfance subventionnés par la Ville de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

61 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

18 - 2011, DF 60 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

5 - 2011, Souhaits de bienvenue.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

124 - 2011, Annexe n° 4 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’indemnisation des commerçants de la rue d’Alésia.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

43 - 2011, DVD 207 - Communication du bilan annuel d’avancement du projet d’extension du Tramway T3 à Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement de la contre-allée sud du cours de Vincennes.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution de la dénomination “place Gabriel Kaspereit” à l’intersection des rue Victor Massé et Frochot (9e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’opposition au travail du dimanche. Vœu de l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une prise en compte de l’aménagement du carrefour des Cascades dans le plan “Paris respire”.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurisation et à l’accessibilité pour les personnes atteintes d’un handicap. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

120 - 2011, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

95 - 2011, DLH 290 - Transformation par la SA d’HLM Emmaüs Habitat d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale comportant 151 logements PLA-I, 46-50 rue de Romainville (19e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DPE 95 - DF 79 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

49 - 2011, SGCP 10 - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements des Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements de Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 11 - Fixation des modalités d’indemnisation des Conseiller-e-s d’arrondissement délégué-e-s.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

80 - 2011, DPVI 269 - Signature d’un avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

105 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement de la future crèche de la Samaritaine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la future crèche de la Samaritaine.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’occupation des logements du parc social par les élus parisiens.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

101 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à la réalisation de logements financés en PLS.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal