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75 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vidéoprotection dans les parties communes des ensembles immobiliers sociaux et dans les équipements publics municipaux.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

44 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif au stationnement des véhicules de location et autres commerces utilisant la voie publique comme lieu de garage.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création d’un jardin agricole urbain sur le toit du gymnase Jean Dame (2e). Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

26 - 2011, DPE 93 - DF 77 - Budget annexe de l’eau de la ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

25 - 2011, DPE 92 - DF 16 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Budget primitif pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

103 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

82 - 2011, DASCO 133 - Lancement d’une procédure de marché public relative à la mise en oeuvre de “classes à Paris” pour les enfants des écoles publiques élémentaires parisiennes, en application de l’article 30 du Code des marchés publics.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

109 - 2011, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au “Mur de la Paix”.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au remplacement des enseignants absents dans les écoles.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

98 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre d’une SEM francilienne pour la gestion et l‘entretien du parc d’ascenseurs des bailleurs sociaux de la Région. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

9 - 2011, Hommage à M. Denis LARENE.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

30 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

63 - 2011, SG 195 - Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l’enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l’opération. 2011, SG 209 - Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d’oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’extension de la ligne 72 jusqu’à la gare de Lyon. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la présentation d’un bilan des reports de circulation, de la pollution et du bruit. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement des berges de Seine du 15e.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

112 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’opposition au transfert des cendres du Général Bigeard à l’Hôtel des Invalides. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

92 - 2011, DJS 428 - Adhésion de la Ville de Paris au club des sites d’accueil de l’Euro 2016.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

86 - 2011, DJS 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif “Paris Jeunes Vacances”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au dispositif “Paris Jeunes Vacances”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’adhésion à la Charte “bien manger à la cantine”.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

91 - 2011, DJS 349 - Subvention et avenant à convention (1.250.000 euros) avec la SASP Paris Saint-Germain Football (16e) pour 2011.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

110 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Anna Politkovskaïa.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal