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59 - 2011, DVD 113 - Signature avec l’association La Caserne Ephémère d’une convention d’occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, canal Saint-Martin (10e). 2011, DVD 114 - Signature avec la Préfecture de police d’une convention d’occupation du domaine public par la Brigade des sapeurs pompiers de Paris au bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’avenir de la caserne Château-Landon et du Point Éphémère.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DF 58-1° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

76 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au financement des contrats locaux de sécurité.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réservation d’un quota de logements sociaux aux policiers exerçant dans la Capitale.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Jacques et Mireille Renouvin à une voie parisienne.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

116 - 2011, Clôture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

50 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’indemnisation des commerçants de la rue d’Alésia.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

43 - 2011, DVD 207 - Communication du bilan annuel d’avancement du projet d’extension du Tramway T3 à Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement de la contre-allée sud du cours de Vincennes.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution de la dénomination “place Gabriel Kaspereit” à l’intersection des rue Victor Massé et Frochot (9e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’opposition au travail du dimanche. Vœu de l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une prise en compte de l’aménagement du carrefour des Cascades dans le plan “Paris respire”.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurisation et à l’accessibilité pour les personnes atteintes d’un handicap. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

120 - 2011, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

95 - 2011, DLH 290 - Transformation par la SA d’HLM Emmaüs Habitat d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale comportant 151 logements PLA-I, 46-50 rue de Romainville (19e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DPE 95 - DF 79 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

11 - 2011, PP 88 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

55 - 2011, DEVE 175 - DF 84 - Modification de la tarification des concessions funéraires, redevances et taxes domaniales dans les cimetières parisiens et création de nouveaux tarifs correspondant à de nouvelles offres cinéraires.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

113 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la Charte Parisienne de Téléphonie Mobile.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

111 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Wangari Maathai.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal