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59 - 2011, DVD 113 - Signature avec l’association La Caserne Ephémère d’une convention d’occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, canal Saint-Martin (10e). 2011, DVD 114 - Signature avec la Préfecture de police d’une convention d’occupation du domaine public par la Brigade des sapeurs pompiers de Paris au bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’avenir de la caserne Château-Landon et du Point Éphémère.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DF 58-1° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

76 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au financement des contrats locaux de sécurité.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réservation d’un quota de logements sociaux aux policiers exerçant dans la Capitale.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Jacques et Mireille Renouvin à une voie parisienne.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

116 - 2011, Clôture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

50 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, Discussion budgétaire Commune Ville et Département. (Suite). Explications de vote.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

117 - 2011, Votes spécifiques.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

94 - 2011, DLH 246 - Réalisation par la SGIM d’un programme de résidence sociale de type pension de famille de 27 logements PLA-I, 57-59 rue de Javel (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la reconstruction de la statue d’Alphonse Baudin. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconstruction de la statue du député Alphonse Baudin.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, DEVE 141 - DVD 172 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de l’aménagement de l’emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la Z.A.C. “Claude Bernard” (19e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la pose d’une plaque à la mémoire de Xavier Grall (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, DUCT 94 - Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l’association Comité des fêtes du 16e.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

96 - 2011, DLH 306 - Transformation par la SA d’HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d’Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

73 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

83 - 2011, DASCO 137 - Refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire et périscolaire. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux objectifs de qualité assignés aux Caisses des écoles. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la révision du PRR. Vœu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A. relatif à la révision du PRR. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la refonte des modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville aux caisses des écoles.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

118 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

31 - 2011, SG 211 - Communication du Maire sur les actions menées par les bailleurs sociaux parisiens pour garantir la mise aux normes et la maintenance de leur parc d’ascenseurs.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

72 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Lionel Assouad à une voie du 14e.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal