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Approbation du choix du prestataire et signature d'un marché à procédure adaptée (article 30) pour l'exploitation d'une grande roue et de quatre points de vente annexes sur la place de la Concorde (8e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 257-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une tente de presse associée aux défilés de mode des collections de printemps - été 2012, en bas de l'avenue des Champs-Elysées (8e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 258-1
Conseil municipal

Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation de la fête des Vendanges 2011 sur la butte Montmartre (18e)

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 255-1
Conseil municipal

Subvention (11.000 euros) à la régie de quartier du 10e La Maison du canal, au titre de ses actions de lien social.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPVI 192-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'Association culturelle et caritative Passy Mozart (16e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 736-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros )à l'association Villes des Musiques du Monde (93300).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 756-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier des Feuillantines (5e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 726-1
Conseil municipal

Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DUCT 132-1
Conseil municipal

Procédure à l'indemnisation de trois propriétaires privés en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 228-1
Conseil municipal

Subvention (626.407 euros) et avenant à la convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 681-1
Conseil municipal

Subvention (30. 000 euros) avec convention à l'association Les mots des femmes d'ici et d'ailleurs (19e) pour l'organisation de la fête des cuisinières en 2011.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 CAB_MA 19-1
Conseil municipal

Subvention (56.287 euros) et avenant à convention avec l'association La Maison Ouverte (13e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 699-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 218-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Pro Quartet Centre européen de Musique de Chambre (4 e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 705-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à Paris Culture 20 (20e),

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 714-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) à l'association des Artistes du 5e.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 677-1
Conseil municipal

Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché pour l'acquisition et l'intégration d'un progiciel pour la mise en oeuvre du système pédagogique des Cours Municipaux d'Adultes de la Ville de Paris (ATLAS)

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DSTI 36-1
Conseil municipal

Subvention (150.000 euros) et convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 700-1
Conseil municipal

Convention d'objectifs avec l'association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 156, avenue Paul Vaillant-Couturier (14e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 711-1
Conseil municipal

Subvention (104.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Le Musée en Herbe (1er).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 685-1
Conseil municipal