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Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation des bâtiments B, C, D et E du groupe Joseph Bédier, comportant 90 logements, 47 avenue Boutroux (13e).
Déliberation
2011 DLH 200-2
Conseil municipal
Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un EHPAD comportant 60 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2011 DLH 229-3
Conseil municipal
vœu de l'exécutif relatif aux expulsions locatives à Paris.
Déliberation
V M231
Conseil municipal
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve de 32 logements PLUS, 6 logements PLAI, 22 logements PLS 102-104-108, rue Castagnary (15e).
Déliberation
2011 DLH 222-3
Conseil municipal
relatif à l'insertion de clauses sociales dans les appels d'offres des bailleurs de la Ville.
Déliberation
V M227
Conseil municipal
en réponse au vœu n°34 : relatif aux modalités d'inscription dans les conservatoires municipaux.
Déliberation
V M233
Conseil municipal
relatif au nouveau Règlement Local de Publicité.
Déliberation
V M234
Conseil municipal
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage en vue de l'exécution des travaux de mise en conformité des tunnels Ambroise Paré et de St-Cloud situés sur l'autoroute A13.
Déliberation
2011 DVD 153-1
Conseil municipal
Avenant n°5 à la convention avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'exploitation du Stationnement pour prolonger d'un mois la concession du parc de stationnement Hôtel de Ville (4e).
Déliberation
2011 DVD 136-1
Conseil municipal
Subvention (49.500 euros) et convention avec l'association PROCREART (18e).
Déliberation
2011 DAC 48-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) à l'association Vivement l'Ecole pour un dispositif d'accompagnement d'enfants et d'adolescents autistes en vue de leur intégration scolaire en milieu ordinaire(17e).
Déliberation
2011 DASCO 95-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la SA COVEA RISKS, au titre d'une action récursoire relative au règlement d'un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DASCO 72-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e.
Déliberation
2011 DAC 485-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Au Choeur de la Ville, La Clef des Chants (13e).
Déliberation
2011 DAC 462-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Arttakt (20e).
Déliberation
2011 DAC 446-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination square Alain Bashung au square situé 16, rue de Jessaint (18e).
Déliberation
2011 DEVE 142-1
Conseil municipal
Subvention avec avenant à convention (52.000 euros) avec l'association Médecins du Monde pour son action Lotus Bus.
Déliberation
2011 SG 21-1
Conseil municipal
Subvention (267.500 euros) et avenant avec l'association Paris Mouff'Théâtre (5e).
Déliberation
2011 DAC 191-1
Conseil municipal
Indemnisation de la société SANIR, titulaire du marché de travaux de démolition d'anciens bâtiments industriels avant construction d'une crèche collective (20e).
Déliberation
2011 DPA 28-1
Conseil municipal
Subvention et convention (15. 000 euros) à l'association Cinéma Pour Tous (15e).
Déliberation
2011 SG 93-1
Conseil municipal