500 résultats
Approbation et signature d'un avenant n°1 au marché de production déléguée passé avec la société Eva Albarran SARL pour la réalisation des oeuvres du tramway T3, lot 41 : oeuvres d'art.
Déliberation
2011 DAC 589-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.662 euros.
Déliberation
2011 DAC 664-1
Conseil municipal
Subvention (142.819 euros) et avenant n°2 à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4e).
Déliberation
2011 DFPE 252-1
Conseil municipal
Subvention (340.982 euros) et avenant n°2 avec l'association enfant présent pour la crèche familiale préventive Marcadet (18e).
Déliberation
2011 DFPE 229-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DJS 404-1
Conseil municipal
Subventions (2.100 euros) à deux associations sportives (10e).
Déliberation
2011 DJS 129-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations d'extraction des garages et sites d'exploitation de la DPE, de la DEVE, de la DASCO, des ST-TAM (DILT) en deux lots séparés et autorisation de signature du marché du lot n° 1
Déliberation
2011 DA 14-1
Conseil municipal
Autorisation de lancer une consultation en vue de la passation, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics, d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités organisées au sein du Point d'accès au droit du 20è arrondissement (accueil et orientation du public ; organisation et coordination de permanences
Déliberation
2011 DAJ 19-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande passé en vertu de l'article 30 du code des marchés publics relatif à l'organisation de la "Chasse au Trésor" pour les années 2012, 2013 et 2014.
Déliberation
2011 DDEEES 175-1
Conseil municipal
Retrait de la délibération 2011 DVD 141 / 2011 DF 53 et création d'un secteur distinct dans le budget communal relatif à la récupération de la TVA sur les travaux de réfection de voirie exécutés par la Ville pour le compte de tiers.
Déliberation
2011 DVD 173-1
Conseil municipal
Subvention (89.113 euros) et convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).
Déliberation
2011 DAC 596-1
Conseil municipal
Subvention (5000 euros) et convention avec l'association Alliance (7e).
Déliberation
2011 DPVI 86-1
Conseil municipal
Subvention (59.109 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Parentale Pirouett' (13e).
Déliberation
2011 DFPE 222-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association John Dory Productions (18e).
Déliberation
2011 DAC 671-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association TRAM (19e).
Déliberation
2011 DAC 672-1
Conseil municipal
Conclusion d'un avenant n°1 à la convention du 11 avril 2011 conclue entre la Ville de Paris et le club Paris Basket 18 et attribution d'un complément de subvention de 4 000 euros pour la saison 2011-2012.
Déliberation
2011 DJS 382-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association de l'avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d'année 2010.
Déliberation
2011 DDEEES 179-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation avec l'Association Française de Cytométrie (AFC) du XVe congrès annuel de cytométrie.
Déliberation
2011 DDEEES 197-1
Conseil municipal
Subvention (5000 euros) à l'association Trajectoires au titre de l'Intégration.
Déliberation
2011 DPVI 208-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e).
Déliberation
2011 DAC 605-1
Conseil municipal