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Attribution de la dénomination rue Bernard Tétu à la voie projetée du secteur d'aménagement de la résidence Edmond Michelet (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 190-1
Conseil municipal

Subvention (31.000 euros) et convention avec l'association " Une radio étudiante à Paris " (3e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 209-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination rue Colette Magny à la voie prévue dans le cadre de l'aménagement de la résidence Edmond Michelet (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DU 189-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association " Ingénieurs Sans Frontières ".

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 261-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'Ecole des Neurosciences de Paris pour l'organisation du colloque " Remodeling and Dysfunction of Neural Circuits " par l'Institut du Fer à Moulin.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 241-1
Conseil municipal

Subvention (54 000 euros) avec convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 208-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association LIBR'EST pour l'organisation du Festival Esprits Libres (20e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 237-1
Conseil municipal

Subvention (150.000 euros) avec avenant à la convention 2010 DDEES 180 passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Universitaire de la Région Ile de France (EPAURIF) pour l'aménagement de locaux destinés à l'Institut Langevin.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 205-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS - Délégation Paris A) pour l'organisation d'une journée d'étude sur les traductions latines d'oeuvres vernaculaires au Moyen Age et à la Renaissance.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 234-1
Conseil municipal

Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'une emprise dépendant de l'immeuble communal 334 rue Saint-Honoré (1er)

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 11-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 17, rue Pierre Dupont (10e)

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 156-1
Conseil municipal

vœu de l'exécutif : relatif à la tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les associations scolaires, associations et autres groupements

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M222
Conseil municipal

relatif au don du sang.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M217
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 33 : relatif au devenir du Lavoir Moderne Parisien.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M232
Conseil municipal

relatif à l'infirmerie psychiatrique de la Préfecture de Police.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M218
Conseil municipal

vœu de l'exécutif condamnant l'exécution de TROY DAVIS et à la peine de mort dans le Monde.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M237
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 36 logements PLS, 2-4 villa des Buttes Chaumont (19e)

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 187-2
Conseil municipal

Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 96 logements PLUS et 96 logements PLS, 26 rue Linois (15e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 230-3
Conseil municipal

Réalisation par VILEAL Habitat d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 25 rue Beauregard/19 rue de la Lune (2e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 181-3
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS, 39-41 rue de l'Ourcq (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 165-3
Conseil municipal