500 résultats
Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'une emprise dépendant de l'immeuble communal 334 rue Saint-Honoré (1er)
Déliberation
2011 DLH 11-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 17, rue Pierre Dupont (10e)
Déliberation
2011 DLH 156-1
Conseil municipal
vœu de l'exécutif : relatif à la tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les associations scolaires, associations et autres groupements
Déliberation
V M222
Conseil municipal
relatif au don du sang.
Déliberation
V M217
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 33 : relatif au devenir du Lavoir Moderne Parisien.
Déliberation
V M232
Conseil municipal
relatif à l'infirmerie psychiatrique de la Préfecture de Police.
Déliberation
V M218
Conseil municipal
vœu de l'exécutif condamnant l'exécution de TROY DAVIS et à la peine de mort dans le Monde.
Déliberation
V M237
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 36 logements PLS, 2-4 villa des Buttes Chaumont (19e)
Déliberation
2011 DLH 187-2
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 96 logements PLUS et 96 logements PLS, 26 rue Linois (15e).
Déliberation
2011 DLH 230-3
Conseil municipal
Réalisation par VILEAL Habitat d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 25 rue Beauregard/19 rue de la Lune (2e).
Déliberation
2011 DLH 181-3
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS, 39-41 rue de l'Ourcq (19e).
Déliberation
2011 DLH 165-3
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 57 rue de Ménilmontant (20e).
Déliberation
2011 DLH 167-3
Conseil municipal
Réalisation par EFIDIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 45 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e)
Déliberation
2011 DLH 162-1
Conseil municipal
Réalisation par VILEAL Habitat d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 25 rue Beauregard/19 rue de la Lune (2e).
Déliberation
2011 DLH 181-1
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant un logement PLUS, 2 impasse Gros (20e).
Déliberation
2011 DLH 174-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) au Comité des fêtes et de solidarité de Montmartre et du 18e arrondissement.
Déliberation
2011 DUCT 164-1
Conseil municipal
Réalisation par EFIDIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 45 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e)
Déliberation
2011 DLH 162-3
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 10 rue de Meaux (19e).
Déliberation
2011 DLH 172-2
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 36 logements PLS, 2-4 villa des Buttes Chaumont (19e)
Déliberation
2011 DLH 187-3
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 57 rue de Ménilmontant (20e).
Déliberation
2011 DLH 167-1
Conseil municipal