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Subvention (3.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation de la troisième conférence européenne portant sur le magnétisme moléculaire - ECMM11.
Déliberation
2011 DDEEES 232-1
Conseil municipal
Subvention et convention (26.423 euros) avec l'Agence Parisienne du Climat.
Déliberation
2011 DU 215-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Université Paris Diderot Paris 7, pour l'organisation d'un colloque " Mobilités et Circulation des Savoirs (Moyen Age - XXe siècle) ".
Déliberation
2011 DDEEES 246-1
Conseil municipal
Subvention et occupation de locaux (72.000 euros) avec convention avec l'association Animafac (7e).
Déliberation
2011 DDEEES 207-1
Conseil municipal
Substitution de la dénomination rue Jean et Marie Moinon à celle de rue Jean Moinon (10e)
Déliberation
2011 DU 204-1
Conseil municipal
Approbation du principe de la première phase de mise en sécurité des bâtiments E1 et E2 de l'école Estienne, 18, boulevard Blanqui (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.
Déliberation
2011 DPA 67-1
Conseil municipal
relatif à la détection de poussières d'amiante dans des train du RER B.
Déliberation
V M244
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "allée Pierre-Christian Taittinger" au terre-plein central de l'avenue Henri Martin entre la rue de la Pompe et la place Tattegrain (16e).
Déliberation
2011 DU 206-1
Conseil municipal
Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e)
Déliberation
2011 DLH 161-2
Conseil municipal
Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e)
Déliberation
2011 DLH 161-3
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 96 logements PLUS et 96 logements PLS, 26 rue Linois (15e).
Déliberation
2011 DLH 230-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 15-17, rue Gros (16e).
Déliberation
2011 DLH 157-1
Conseil municipal
Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP envers la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DLH 245-1
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 96 logements PLUS et 96 logements PLS, 26 rue Linois (15e).
Déliberation
2011 DLH 230-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique des 29 et 30 octobre 2009 portant location au profit de la société anonyme d'HLM Logement Urbain de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 346, rue Lecourbe (15e)
Déliberation
2011 DLH 105-1
Conseil municipal
Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e)
Déliberation
2011 DLH 161-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti le 20 février 2009 à PARIS HABITAT-OPH, portant location de l'immeuble communal 22, rue des Trois Frères (18e)
Déliberation
2011 DLH 175-1
Conseil municipal
Réalisation par EFIDIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 45 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e)
Déliberation
2011 DLH 162-2
Conseil municipal
Réalisation par VILEAL Habitat d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 25 rue Beauregard/19 rue de la Lune (2e).
Déliberation
2011 DLH 181-2
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS, 39-41 rue de l'Ourcq (19e).
Déliberation
2011 DLH 165-2
Conseil municipal