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2010, DSTI 37 - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché de services d'enlèvement, de reconditionnement, de recyclage et de stockage d'équipements informatiques et téléphoniques réformés par la Ville et le Département de Paris.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 630 - Signature d'une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour l'attribution d'une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l'opération "Nuit Blanche" du 2 octobre 2010. Montant : 150.000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux infrastructures sportives parisiennes accueillant les scolaires.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la décision de l'opérateur Bouygues Télécom d'installer une antenne relais au 1, rue du Marché Popincourt.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux risques de troubles à l'ordre public et incitation à la haine, lors de concerts programmés à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 251 - Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 14 logements PLS, 62 rue du Dessous des Berges (13e).

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SGRI 61 - Acceptation du titre de recettes du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes pour la mise en oeuvre de la coopération avec la Ville de Beyrouth dans le domaine du patrimoine.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SG 204 - Communication sur la jeunesse à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la vente directe de fruits et légumes dans la restauration scolaire. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mise en oeuvre de la réforme des tarifs de restauration scolaire. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la situation des jeunes sans affectation scolaire. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'affectation des élèves des collèges.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DVD 226 - Approbation des modalités d'organisation de la concertation préalable pour le projet d'extension du tramway du T3 à Porte d'Asnières. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" pour un développement du tramway plus ambitieux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'extension du tramway T3 jusqu'à la porte Maillot. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, I - Question d'actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à l'installation d'aires destinées à l'accueil des gens du voyage.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 41 - Signature d'un avenant à convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l'attribution d'une subvention au Théâtre de la Bastille. Montant : 355.000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DDEEES 180 - Signature d'une convention avec l'Etablissement Public du Campus de Jussieu et le Rectorat de Paris attribuant une subvention pour l'aménagement de locaux destinés à l'Institut Langevin de l'ESPCI. - Montant : 3.400.000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'un Club de Prévention Spécialisée.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation des effectifs de police à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, CAB_MA 32 - Aide en faveur des régions de Guadeloupe et de Martinique victimes d'une épidémie de dengue. Montant : 100.000 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux acquisitions de locaux à usage de commerces à l'occasion des opérations d'achat d'immeubles du secteur privé.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SG 189 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes - délégation du service public de distribution de l'énergie électrique dans Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'entretien du réseau EDF à Paris.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 141 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant une résidence sociale de 240 logements PLA-I - Zac Porte des Lilas - lot C1 A (20e).

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal