Débat-Délibs

Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action "Les chemins de la création collective" conduite dans le 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 311

Conseil municipal

: Subvention à l’association " Observatoire International des Prisons " pour son action de veille informative. Montant : 18.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 103

Conseil municipal

Subvention à l’association l’Autre Livre, association internationale d’éditeurs indépendants (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 559

Conseil municipal

Subvention à l’association Musique Jeune Public (18e), pour l'organisation du festival jeune public "Les Ponts du Nord". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 376

Conseil municipal

Subvention à la SARL Théâtre de l'Athénée (9e). Montant : 4.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 429

Conseil municipal

Réalisation par " Paris Habitat OPH " d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA I, 5 logements PLS, et 5 locaux d’activités (3 commerces et 2 locaux personnes morales) à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 166-1°

Conseil municipal

Subvention à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris - U.A.M (4e). Montant : 1.200 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 459

Conseil municipal

Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 PP 74

Conseil municipal

Signature avec l’EPPGHV (19e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’Espace Périphérique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 345

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association Banlieues du Monde située 62, boulevard de Strasbourg (10e) afin d’aider au démarrage de la télévision locale BDMTV sur la TNT Ile de France. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DICOM 12

Conseil municipal

Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e). Montant : 5.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 502

Conseil municipal

Subvention à l’association Symphonie du Trocadéro 92100 Boulogne-Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 520

Conseil municipal

Subvention à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Montant : 1.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 430

Conseil municipal

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 178

Conseil municipal

Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 147

Conseil municipal

Réalisation par SAGECO d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un commerce 235, rue Saint-Martin (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 164-1°

Conseil municipal

Subventions à six associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 141

Conseil municipal

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Centre Epinettes Famille Insertion Accueil" (C.E.F.I.A.) pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 237

Conseil municipal

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association E.C.L.O.R.E pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 102

Conseil municipal

Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris (13e). Montant : 4.000 euros. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 474

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action "Les chemins de la création collective" conduite dans le 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

: Subvention à l’association " Observatoire International des Prisons " pour son action de veille informative. Montant : 18.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Subvention à l’association l’Autre Livre, association internationale d’éditeurs indépendants (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Musique Jeune Public (18e), pour l'organisation du festival jeune public "Les Ponts du Nord". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la SARL Théâtre de l'Athénée (9e). Montant : 4.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par " Paris Habitat OPH " d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA I, 5 logements PLS, et 5 locaux d’activités (3 commerces et 2 locaux personnes morales) à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature avec l’EPPGHV (19e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’Espace Périphérique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention relative à l’attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association Banlieues du Monde située 62, boulevard de Strasbourg (10e) afin d’aider au démarrage de la télévision locale BDMTV sur la TNT Ile de France. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Subvention à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e). Montant : 5.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association Symphonie du Trocadéro 92100 Boulogne-Billancourt. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Montant : 1.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Réalisation par SAGECO d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un commerce 235, rue Saint-Martin (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à six associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Centre Epinettes Famille Insertion Accueil" (C.E.F.I.A.) pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association E.C.L.O.R.E pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIème arrondissement de Paris (13e). Montant : 4.000 euros. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

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