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Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la SA DEMENAGEMENTS DELACQUIS pour l’exécution de prestations de déménagement, de manutention et de destruction d’objets mobiliers, de matériels divers et de documents de toute nature réservées aux établissements dépendant des circonscriptions des affaires scolaires de la Direction des Affaires Scolaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 34
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL des Auteurs Réalisateurs Producteurs de l’ARP (17e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le “Cinéma des Cinéastes” et au titre de la modernisation des salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 106
Conseil municipal

Vœu relatif à la requalification de la résidence Michelet.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 175
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec le Logement francilien pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 15
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Félix Leclerc 24, rue Saint-Benoît (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 472
Conseil municipal

Subvention à l’association “ARC 75” (4e) pour ses actions dans les 10e et 13e arrondissements. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 280
Conseil municipal

Subventions à quatorze associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 83
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de dotations vestimentaires destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de Police. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 74
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cloisons et des couloirs au groupe scolaire 97, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 238
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “La Planète des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’équipement multi-accueil, villa Moderne (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 20
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES ENFANCES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 95
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “CAP-SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 100
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement” (5e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 121
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Théâtre Cá et Lá”, 8, rue Auguste Blanqui, 94400 Vitry-sur-Seine. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 35
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Jacques Prévert, Paris la belle” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DGIC 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 169 rue du Château (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 166
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 153 logements PLUS et 150 logements PLS situé 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 165-1°
Conseil municipal

DF 158 - Cession par voie d’adjudication publique de la propriété communale située 129, rue Gambetta à Verneuil-sur-Avre (Eure - 27), composée de deux parcelles, P600 et P601. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Schneider” situé 24 rue Frédéric Schneider (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 117-2°
Conseil municipal