Débat-Délibs

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 416

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à l’association Réseau 2000. (DDEE 189).

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 161

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 203

Conseil municipal

Signature de l’avenant n°2 au lot n°1 du marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SemPari-Seine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer les prestations de nettoyage des locaux et galeries diverses des services généraux, des équipements culturels de la Ville de Paris du secteur Bourse Saint-Eustache, du Bâtiment Lescot et de la Voirie Souterraine des Halles du FORUM DES HALLES (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 461

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 234

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “RELAIS 59” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 63

Conseil municipal

Subvention à l’association “Pour ainsi dire” pour le spectacle jeune public “L’hiver quatre chiens mordent mes pieds et mes mains” présenté au Théâtre de l’Est Parisien (20e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 104

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 123

Conseil municipal

Subvention à l’association P.U.C. Volley-Ball. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 221

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, des propriétés communales situées 101 à 105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 152

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vestiaires au stade Sébastien Charléty (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 111

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation - ADPS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Atelier Berlioz” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 180

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 130

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Gan Yaël crèche et jardin d’enfants “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 233

Conseil municipal

DF 73 - Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 226

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 101

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Bastille Saint Antoine 5, rue du Faubourg Saint Antoine (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 121

Conseil municipal

Subvention au Comité départemental de savate boxe française de Paris pour l’organisation des Championnats du Monde. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 317

Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’approvisionnement de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement en outillage horticole manuel, outils et accessoires de coupe, matériel d’arrosage manuel, fournitures horticoles. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 47

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation et d’un logement du cimetière des Batignolles (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 28

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Vœu de l’Exécutif relatif à l’association Réseau 2000. (DDEE 189).

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “RELAIS 59” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Pour ainsi dire” pour le spectacle jeune public “L’hiver quatre chiens mordent mes pieds et mes mains” présenté au Théâtre de l’Est Parisien (20e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association P.U.C. Volley-Ball. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, des propriétés communales situées 101 à 105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vestiaires au stade Sébastien Charléty (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation - ADPS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Atelier Berlioz” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Gan Yaël crèche et jardin d’enfants “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DF 73 - Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Signature d’une convention avec la SARL Bastille Saint Antoine 5, rue du Faubourg Saint Antoine (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention au Comité départemental de savate boxe française de Paris pour l’organisation des Championnats du Monde. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’approvisionnement de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement en outillage horticole manuel, outils et accessoires de coupe, matériel d’arrosage manuel, fournitures horticoles. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation et d’un logement du cimetière des Batignolles (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

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