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Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Ligth Cone” située 12, rue des vignoles (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 68
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant de transfert à deux marchés de fourniture de livres destinés à divers services de la Ville de Paris (lots de partitions classiques et non classiques). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 458
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 3 logements PLUS à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 7 à 23, rue d’Alsace et 144 à 146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 66-2°
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 3 logements PLUS et 3 logements PLS, situé 7 à 23, rue d’Alsace et 144 à 146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 66-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour et sur rues de l’école élémentaire 112, boulevard Berthier (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 258
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations de contrôle technique des structures et des équipements techniques du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12ème) et des modalités de passation du marché correspondant. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 230
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Paris Mouff’Théâtre” (5e), pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement de 250.000 euros et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 20.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 157
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Halte d’enfants Varet - Saint Charles” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Coccinelle” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 84
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Sans Tambour Ni Trompette” (11e) et attribution d’une subvention pour des actions de sensibilisation, d’expression artistique et de communication en faveur des enfants handicapés. M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 161
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 18 février 2008 avec l’”Association de gestion du Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 252
Conseil municipal

Subvention au Club Informatique F.N.A.C.A - PARIS (13e) en compensation du règlement du loyer de son local (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 87
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Saussure” situé 28, rue de Saussure (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 73-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SADIF dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme de 12 logements sociaux comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I, et 4 logements PLS situé 70, rue de Clignancourt (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 99-1°
Conseil municipal

Autorisation à la RIVP de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre d’un mandat de maîtrise d’ouvrage, l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 18197/55 portant sur la mise en sécurité partielle et la pérennisation du bâtiment “Les Frigos” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 475
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande d’acquisition et de location de mobilier et matériel pour les services courriers de la Ville de Paris en 2 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 33
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 105
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cinémathèque française” située 51, rue de Bercy (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 64
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mission Populaire 11e - Foyer Le Picoulet”, 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 288
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 50
Conseil municipal

Subvention à l’association Réseau Action Climat-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 130
Conseil municipal