Débat-Délibs

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, des propriétés communales situées 101 à 105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 152

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vestiaires au stade Sébastien Charléty (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 111

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation - ADPS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Atelier Berlioz” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 180

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 130

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Gan Yaël crèche et jardin d’enfants “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 233

Conseil municipal

DF 73 - Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 226

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 101

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Bastille Saint Antoine 5, rue du Faubourg Saint Antoine (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 121

Conseil municipal

Subvention au Comité départemental de savate boxe française de Paris pour l’organisation des Championnats du Monde. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 317

Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’approvisionnement de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement en outillage horticole manuel, outils et accessoires de coupe, matériel d’arrosage manuel, fournitures horticoles. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 47

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation et d’un logement du cimetière des Batignolles (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 28

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Jardin du Ranelagh” (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 313

Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ ESPACE 19 “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 237

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Aide aux Victimes”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPP 3

Conseil municipal

Subvention à l’association “Ensemble Aleph” (94400 Vitry sur Seine), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 174

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF relative à la surveillance des anciennes carrières accessibles situées sous les installations ferroviaires. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 164

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association CEFORP du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 11

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place de la Fontaine Timbaud” à une place située à Paris (11e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 9

Conseil municipal

Signature d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte garderie de 30 places et d’un Centre de PMI sur le lot 2 de la ZAC BEAUJON (8e) - autorisation de consentir au dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 320

Conseil municipal

Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e) et Fontaine-au-Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPVI 43

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, des propriétés communales situées 101 à 105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vestiaires au stade Sébastien Charléty (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation - ADPS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Atelier Berlioz” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Gan Yaël crèche et jardin d’enfants “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DF 73 - Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Signature d’une convention avec la SARL Bastille Saint Antoine 5, rue du Faubourg Saint Antoine (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention au Comité départemental de savate boxe française de Paris pour l’organisation des Championnats du Monde. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’approvisionnement de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement en outillage horticole manuel, outils et accessoires de coupe, matériel d’arrosage manuel, fournitures horticoles. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation et d’un logement du cimetière des Batignolles (17e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Signature d’une convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Jardin du Ranelagh” (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ ESPACE 19 “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Aide aux Victimes”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention à l’association “Ensemble Aleph” (94400 Vitry sur Seine), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF relative à la surveillance des anciennes carrières accessibles situées sous les installations ferroviaires. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention Fonds du Maire à l’association CEFORP du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Attribution de la dénomination “place de la Fontaine Timbaud” à une place située à Paris (11e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e) et Fontaine-au-Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

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