Débat-Délibs

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 68

Conseil municipal

Subvention à l’association “Praxinoscope” pour le spectacle jeune public A Fleur d’eau présenté à l’Atelier de la Bonne Graine (11e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 328

Conseil municipal

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 177

Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 7e” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 30

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SADIF en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 99-3°

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Interxion en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), des installations de réfrigération et de combustion situées sur son centre informatique et communication, à Saint-Denis (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 148

Conseil municipal

Lutte contre l’habitat insalubre. Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble situé 45, rue Davy (17e) dans le cadre de la loi “Vivien”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 79

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 90

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de fournitures courantes et services pour l’exploitation et la maintenance multi technique des locaux du PCE LUTECE 231 substituant la société OPTEOR IDF TERTIAIRE SAS à la société SONEX SAS. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 141

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SA “Lucernaire” (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 105

Conseil municipal

DAC 291 - Attribution d’une subvention à l’association “Les Radiophonies”, 61, rue Monsieur le Prince (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 31

Conseil municipal

Subvention à la SASP Paris Handball Club. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 224

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Les Amis de l’EcoZAC des Batignolles (Paris 17e)”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 84

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 18 rue de la Voûte (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 113

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Crèche Familiale Sainte Amélie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 34

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL “Sauvage Productions” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 443

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Souris Verte” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 26

Conseil municipal

Lancement en procédure d’appel d’offres ouvert d’un accord cadre relatif à la réalisation des campagnes de communication de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DGIC 11

Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché relatif à des produits d’impression de l’ensemble des services de la Ville de Paris en 15 lots séparés, lot n° 8 : Livret de famille, avec la SAS FABREGUE DUO. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DALIAT 45

Conseil municipal

Subvention à l’association “Institut de Recherches et d’Etudes de la Libre Pensée” pour son action d’information citoyenne. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 2

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Praxinoscope” pour le spectacle jeune public A Fleur d’eau présenté à l’Atelier de la Bonne Graine (11e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 7e” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SADIF en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Lutte contre l’habitat insalubre. Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble situé 45, rue Davy (17e) dans le cadre de la loi “Vivien”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 au marché de fournitures courantes et services pour l’exploitation et la maintenance multi technique des locaux du PCE LUTECE 231 substituant la société OPTEOR IDF TERTIAIRE SAS à la société SONEX SAS. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’une convention avec la SA “Lucernaire” (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DAC 291 - Attribution d’une subvention à l’association “Les Radiophonies”, 61, rue Monsieur le Prince (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention à la SASP Paris Handball Club. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association “Les Amis de l’EcoZAC des Batignolles (Paris 17e)”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 18 rue de la Voûte (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Crèche Familiale Sainte Amélie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec la SARL “Sauvage Productions” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Souris Verte” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Lancement en procédure d’appel d’offres ouvert d’un accord cadre relatif à la réalisation des campagnes de communication de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché relatif à des produits d’impression de l’ensemble des services de la Ville de Paris en 15 lots séparés, lot n° 8 : Livret de famille, avec la SAS FABREGUE DUO. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association “Institut de Recherches et d’Etudes de la Libre Pensée” pour son action d’information citoyenne. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

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