Débat-Délibs

Autorisation donnée à la Fédération Française de Tennis de lancer une consultation de concepteurs en vue d’une extension du stade Roland-Garros (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 365

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Kellner” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert dans le cadre du marché de fourniture de pièces détachées et de petits matériels d’arrosage automatique. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 34

Conseil municipal

Subvention à l’association “Street Music” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 340

Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité jardinier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 38

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Le Chalet” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 140

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Ambroise” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 328

Conseil municipal

DJS 399 - SG 145 - Signature d’un deuxième avenant à la convention triennale avec l’association “Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis (93100). MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Pierre MANSAT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 407

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Beaugrenelle” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 317

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Protection civile de Paris une convention. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPP 5

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 112

Conseil municipal

Subvention à la SARL “Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T)” pour le spectacle Ivanov présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 322

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Nuit Comme en Plein Jour” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 351

Conseil municipal

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction de 5 logements PLS, situés 62 rue Nicolo (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 158

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés d’accompagnement aux dévoiements de réseaux dans le cadre de l’extension du tramway T3 : travaux de barrièrage, signalisation horizontale et verticale ; travaux de mise en œuvre et de gestion des installations de chantier “bases vie” ; travaux préparatoires d’éclairage et de signalisation tricolores sur les voiries de périmètres correspondants ; travaux de voirie et mobilier urbain. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 134

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS Foncier à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLUS à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 6-8, rue Varet (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 164-2°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation Palulos du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). - Participation financière complémentaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 114-4°

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Enfant Présent” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Panoyaux (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 157

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 263

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 22

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation donnée à la Fédération Française de Tennis de lancer une consultation de concepteurs en vue d’une extension du stade Roland-Garros (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Kellner” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert dans le cadre du marché de fourniture de pièces détachées et de petits matériels d’arrosage automatique. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Subvention à l’association “Street Music” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité jardinier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Le Chalet” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Ambroise” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

DJS 399 - SG 145 - Signature d’un deuxième avenant à la convention triennale avec l’association “Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis (93100). MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Pierre MANSAT, rapporteurs.

Signature d’une convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Beaugrenelle” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Protection civile de Paris une convention. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à la SARL “Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T)” pour le spectacle Ivanov présenté au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “La Nuit Comme en Plein Jour” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction de 5 logements PLS, situés 62 rue Nicolo (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS Foncier à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLUS à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 6-8, rue Varet (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Enfant Présent” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Panoyaux (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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