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Signature de deux conventions avec l’association “La Comédie Italienne” (14e) relative à l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 124
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Au Rendez-vous des bout’chou” Halte-crèche pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 85
Conseil municipal

Approbation de l’exécution du contrat de transaction pour des prestations de maintenance de photocopieurs installés sur des sites relevant des mairies d’arrondissement passé avec KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS France sur les exercices 2008 et suivants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 41
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Nationale de Réadaptation (10e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 40.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 74
Conseil municipal

Subvention à “Action Contre la Faim en faveur des populations sinistrées en Haïti” (région de l’Artibonite), suite au passage des cyclones Fay, Gustav, Hanna et Ike. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 67
Conseil municipal

Subvention à l’association “”Union des associations de la cité Bonnier (UACB)” (20e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 127
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, et PLA-I à contracter par la SADIF en vue du financement d’un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 99-2°
Conseil municipal

Aménagement des immeubles 46-48, rue d’Aubervilliers/2-4, rue Paul Laurent (19e). Approbation du projet d’aménagement. Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 44-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Pouchet (17e). - Attribution de subventions correspondantes. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 29
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un Observatoire parisien de la laïcité présenté par Laurence GOLDGRAB, Gilles ALAYRAC et Jean-Bernard BROS.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 135
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 261
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida” (OPALS) (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 52
Conseil municipal

Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 266
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Relais famille” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 128
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Tunisiens de France pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 97
Conseil municipal

Subventions à quinze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 59
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association “Orchestre de Paris” (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 2.923.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 13
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 151
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 17
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Solidarité Roquette” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les Pitchouns” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 203
Conseil municipal