Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 151

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Tanger” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 257

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale du Train (15e) pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 93

Conseil municipal

Subvention à l’association Libération Nord “Le plus Ancien des mouvements de la Résistance (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 85

Conseil municipal

Subvention à la société SA CINELBA (cinéma “Le Balzac”) (8e) pour un projet de ciné-concerts en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 23

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvance d’Arts” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 292

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PEX à contracter par FREHA en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 10 logements ANAH situés 21, rue du Maroc (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 98-2°

Conseil municipal

Approbation des modifications apportées au dispositif d’astreinte des cadres techniques de catégorie A de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 251

Conseil municipal

Appel d’offres ouvert en vue de la passation d’un marché à bons de commande pour la création, l’entretien et la restauration de plaques commémoratives. - Approbation des modalités de passation dudit marché. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 141

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ CARAVANSERAIL DEVELOPPEMENT “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la ludothèque (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 214

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par “GIEP” (Gestion Immobilière de l’Ensemble parisien) (77186) NOISIEL, pour le gardiennage de l’ensemble immobilier du 11/13, boulevard Davout (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 148

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Jeunesse Athlétique de Montrouge” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 119

Conseil municipal

Acceptation du don d’un matériel de vidéo-projection fait en faveur du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 500

Conseil municipal

Acquisition d’une peinture d’Anton Räderscheidt en faveur du Musée d’Art moderne : Modification de l’article 2 de la délibération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 439

Conseil municipal

Subvention à l’”Association des Amis de Stendhal” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 251

Conseil municipal

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 26

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “Paris Habitat - OPH”, en vue du financement de locaux d’activité compris dans divers programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 178

Conseil municipal

DPVI 35 - Signature d’une convention avec l’association “Comité Contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage moderne et régulation comptable pour une subvention 2007. Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 96

Conseil municipal

Prorogation de la garantie de la Ville de Paris pour l’emprunt PLA-I à contracter par la SA d’HLM “le Logement Urbain” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 5 PLA-I dans un immeuble situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 153

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Croix Rouge Française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Marie Ernest May” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 202

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Tanger” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à la Fédération Nationale du Train (15e) pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association Libération Nord “Le plus Ancien des mouvements de la Résistance (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à la société SA CINELBA (cinéma “Le Balzac”) (8e) pour un projet de ciné-concerts en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Mouvance d’Arts” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PEX à contracter par FREHA en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 10 logements ANAH situés 21, rue du Maroc (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modifications apportées au dispositif d’astreinte des cadres techniques de catégorie A de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Appel d’offres ouvert en vue de la passation d’un marché à bons de commande pour la création, l’entretien et la restauration de plaques commémoratives. - Approbation des modalités de passation dudit marché. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ CARAVANSERAIL DEVELOPPEMENT “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la ludothèque (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par “GIEP” (Gestion Immobilière de l’Ensemble parisien) (77186) NOISIEL, pour le gardiennage de l’ensemble immobilier du 11/13, boulevard Davout (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Jeunesse Athlétique de Montrouge” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Acceptation du don d’un matériel de vidéo-projection fait en faveur du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Acquisition d’une peinture d’Anton Räderscheidt en faveur du Musée d’Art moderne : Modification de l’article 2 de la délibération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’”Association des Amis de Stendhal” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “Paris Habitat - OPH”, en vue du financement de locaux d’activité compris dans divers programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DPVI 35 - Signature d’une convention avec l’association “Comité Contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage moderne et régulation comptable pour une subvention 2007. Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

Prorogation de la garantie de la Ville de Paris pour l’emprunt PLA-I à contracter par la SA d’HLM “le Logement Urbain” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 5 PLA-I dans un immeuble situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Croix Rouge Française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Marie Ernest May” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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Débat Delib

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