Débat-Délibs

Signature d’une convention avec l’association “Lecture Jeunesse”, (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 264

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la S.A.R.L. “Société de Production et de Gestion Théâtrales” pour le “Théâtre Paris-Villette” (19e), pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 161

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 151

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Tanger” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 257

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale du Train (15e) pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 93

Conseil municipal

Subvention à l’association Libération Nord “Le plus Ancien des mouvements de la Résistance (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 85

Conseil municipal

Subvention à la société SA CINELBA (cinéma “Le Balzac”) (8e) pour un projet de ciné-concerts en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 23

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvance d’Arts” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 292

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 17 logements PLA-I, 8 logements PLUS, à réaliser 51-53, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 107-2°

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 48, boulevard Arago - 28, rue de la Glacière (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 160

Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant au marché de travaux conclu par la R.I.V.P., mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places - 18-24, rue du Docteur Magnan (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 318

Conseil municipal

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement solidaire CHAUDIEREépouse FRÉNAK, Jullien et Parica International relatif à l’aménagement d’une halte-garderie crèche et d’une bibliothèque 26, rue Chaptal (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 177

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Jonquière” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 210

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP), d’une demande de permis de démolir un bâtiment dépendant de la “ferme des Noyers” sur le territoire de la commune de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPE 57

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association des Eclaireuses et Eclaireurs de France (Noisy-le-Grand - Seine-Saint-Denis) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 273

Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “L’Atelier des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 239

Conseil municipal

Subvention à l’Association Vitruve (20e) pour l’organisation de quatre classes vertes à Montsalvy (Cantal) et une classe verte à Crupies (Drôme). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 109

Conseil municipal

Subventions à 16 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signature de conventions avec 8 associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPVI 37

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de reconstitution des plantations d’alignement sur les berges du canal de l’Ourcq dans les communes de Crégy-les-Meaux et Varreddes (Seine-et-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 52

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) la convention d’occupation mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 400 m², dans le jardin du Ranelagh (16e) pour y exercer une activité de halte-garderie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 103

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec l’association “Lecture Jeunesse”, (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Tanger” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à la Fédération Nationale du Train (15e) pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association Libération Nord “Le plus Ancien des mouvements de la Résistance (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à la société SA CINELBA (cinéma “Le Balzac”) (8e) pour un projet de ciné-concerts en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Mouvance d’Arts” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 17 logements PLA-I, 8 logements PLUS, à réaliser 51-53, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 48, boulevard Arago - 28, rue de la Glacière (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation et signature d’un avenant au marché de travaux conclu par la R.I.V.P., mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places - 18-24, rue du Docteur Magnan (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement solidaire CHAUDIEREépouse FRÉNAK, Jullien et Parica International relatif à l’aménagement d’une halte-garderie crèche et d’une bibliothèque 26, rue Chaptal (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Association des Eclaireuses et Eclaireurs de France (Noisy-le-Grand - Seine-Saint-Denis) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “L’Atelier des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’Association Vitruve (20e) pour l’organisation de quatre classes vertes à Montsalvy (Cantal) et une classe verte à Crupies (Drôme). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subventions à 16 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signature de conventions avec 8 associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de reconstitution des plantations d’alignement sur les berges du canal de l’Ourcq dans les communes de Crégy-les-Meaux et Varreddes (Seine-et-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

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