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Signature d’un deuxième avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs passée avec l’association “L’Eté Parisien” (9e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 400.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 83
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Mystère Bouffe” (93). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 218
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination du gymnase de la Porte d’Asnières.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 147
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat - OPH”, de l’immeuble communal situé 77, avenue de Villiers (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 36
Conseil municipal

Vœu relatif au partenariat liant la Ville de Paris aux associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 142
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’INSERM (Délégation ADR Paris VI Saint-Antoine) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-Christophe PONCER, lauréat 2008 - Thème de recherche : “Plasticité des réseaux GABAergiques corticaux et épilepsie”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 118
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de produits d’entretien, petits matériels de ménage et articles ménagers pour les services de la Préfecture de police de Paris et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 84
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec “l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Benjamins du 20e” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 110
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Teddy Club” (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris), d’une déclaration de travaux relative au renforcement des protections périmétriques nord de l’usine d’Ivry (Val-de-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 66
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 282
Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif La Fourche (17e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 95
Conseil municipal

Nouvelles modalités de gestion et de tarification de la restauration à l’Ecole d’art Estienne (13e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 146
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien à l’Association des familles victimes du saturnisme.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 141
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la RIVP, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places, 25-27, rue de la Gaîté (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 326
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour le Développement de l’Apprentissage Francilien (ADAFA), gestionnaire du Centre de Formation d’Apprentis des métiers de l’Agriculture (CFA), une convention modificative, à la suite de la mise en place d’une nouvelle formation. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 88
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “JEUNESSE LOUBAVITCH” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 224
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Institutions Ganone Yad” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Ganone Yad” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Plus Loin” du quartier Saint-Blaise (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 30
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. - Comité local du 20e arrondissement deParis. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 86
Conseil municipal