Débat-Délibs

Subvention à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques Ouvert aux Personnes Handicapées et Accidentées de la Vie” (CMEA)” (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 263

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “CINEVOG” (9e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Les 5 Caumartin”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 110

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction 117, rue de Ménilmontant (20e).

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 153

Conseil municipal

Vœu pour que soit attribuée le nom d’une place de Paris à Alexandre Soljenitsyne.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 158

Conseil municipal

Subventions à dix-sept associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 303

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réparation de canalisations d’eaux pluviales du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec une association du Quartier Politique de la Ville Amiraux - Simplon (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPVI 32

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES 19ème RUGISSANTS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 245

Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ OHEL ESTHER “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 236

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “DELIDEMO” (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 419

Conseil municipal

Subvention à l’association “SESAME” (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 339

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Théâtre de la marionnette à Paris”.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 163

Conseil municipal

DF 154 - Cession de deux parcelles communales situées à Dampierre sur Avre (Eure-et-Loir - 28), au profit du Conseil général d’Eure-et-Loir. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU -

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif municipal relatif au devenir de l’activité d’artisanat d’art située 187, rue Saint-Jacques (5e).

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 159

Conseil municipal

Conclusion avec “PARIS HABITAT - OPH” d’un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux biens communaux devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 100

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, rue des Suisses (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 19

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 215

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’enfants Montessori” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 196

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Nicolas 6 impasse Florimont (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 353

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 82

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques Ouvert aux Personnes Handicapées et Accidentées de la Vie” (CMEA)” (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “CINEVOG” (9e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Les 5 Caumartin”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction 117, rue de Ménilmontant (20e).

Vœu pour que soit attribuée le nom d’une place de Paris à Alexandre Soljenitsyne.

Subventions à dix-sept associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réparation de canalisations d’eaux pluviales du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec une association du Quartier Politique de la Ville Amiraux - Simplon (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES 19ème RUGISSANTS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ OHEL ESTHER “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “DELIDEMO” (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “SESAME” (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Théâtre de la marionnette à Paris”.

DF 154 - Cession de deux parcelles communales situées à Dampierre sur Avre (Eure-et-Loir - 28), au profit du Conseil général d’Eure-et-Loir. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Vœu de l’Exécutif municipal relatif au devenir de l’activité d’artisanat d’art située 187, rue Saint-Jacques (5e).

Conclusion avec “PARIS HABITAT - OPH” d’un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux biens communaux devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, rue des Suisses (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention passée avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’enfants Montessori” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Nicolas 6 impasse Florimont (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

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Débat Delib

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