Débat-Délibs

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20ème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 138

Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association Cassandre/Horschamp (18e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement - montant : 50 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 333

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 156

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Vivacités Ile-de-France. M. Denis BAUPIN et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 101

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Télégraphe” situé 17, rue Saint-Fargeau - 12, rue du Télégraphe (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 102-1°

Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction passé avec la SAS DAMIER CONSULTING pour le règlement d’une facture de fourniture et livraison de divers mobiliers de bureau pour les services de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DALIAT 38

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Necker” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 201

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Croix-Rouge française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gabriel de Mun” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 40

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Crèche Gan Esther” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 227

Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec la société “Nestlé Waters Direct France”, relatif à la location, l’installation, l’approvisionnement et la maintenance de fontaines à eau et la fourniture des accessoires correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 28

Conseil municipal

Signature d’une convention la SARL Ciné Sorbonne, dont le siège social est situé 9, rue Champollion (5e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 124

Conseil municipal

Subvention à l’”Association de Culture Berbère” (20e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 238

Conseil municipal

Subvention à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 277

Conseil municipal

Réalisation des travaux de réhabilitation complète des façades et des dallages des sous-sols du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 2, allée du Chêne Pointu 93390 Clichy-sous-Bois. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. - Individualisation d’une autorisation de programme de 4.436.000,00 euros T.T.C. pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 PP 79

Conseil municipal

Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 298

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A (20e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 272

Conseil municipal

SG 158 - Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des cinémas classés “art et essai”. MM. Bernard GAUDILLÈRE et Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DF 55

Conseil municipal

Approbation de la “convention type” pour la labellisation “Point Cyb - Espace Jeunes Numérique” d’une Antenne Jeunes et signature des conventions portant l’attribution du label “Point Cyb - Espace Jeunes Numérique” aux Antennes Jeunes labellisées “Point Information Jeunesse”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 347

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association Générale des Familles du 17e” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Le P’tit Jardin” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 206

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Entente Sportive Petits Anges 7ème” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 105

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20ème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention annuelle avec l’association Cassandre/Horschamp (18e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement - montant : 50 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires de la Ville de Paris.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Vivacités Ile-de-France. M. Denis BAUPIN et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Télégraphe” situé 17, rue Saint-Fargeau - 12, rue du Télégraphe (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un contrat de transaction passé avec la SAS DAMIER CONSULTING pour le règlement d’une facture de fourniture et livraison de divers mobiliers de bureau pour les services de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Necker” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Croix-Rouge française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gabriel de Mun” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Crèche Gan Esther” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un contrat de transaction avec la société “Nestlé Waters Direct France”, relatif à la location, l’installation, l’approvisionnement et la maintenance de fontaines à eau et la fourniture des accessoires correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature d’une convention la SARL Ciné Sorbonne, dont le siège social est situé 9, rue Champollion (5e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’”Association de Culture Berbère” (20e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A (20e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SG 158 - Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des cinémas classés “art et essai”. MM. Bernard GAUDILLÈRE et Christophe GIRARD, rapporteurs.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association Générale des Familles du 17e” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Le P’tit Jardin” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Entente Sportive Petits Anges 7ème” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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Débat Delib

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