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Approbation du principe et des modalités de passation de six marchés à bons de commande pour des prestations d’achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie du Service Technique de l’Energie et du Génie Climatique de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 192
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatif à la coordination des maîtres d’ouvrage de l’opération de construction de l’atelier garage du tramway sur le site sportif Jules Ladoumègue (19e), dans le cadre général de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 116
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°2 à la convention entre la Ville de Paris et la “Fondation de Rothschild”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “L’Ilot Bébés” (13e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 270
Conseil municipal

2008 DGRI 5 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à la SARL “Le Tarmac de la Villette” (19e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 184
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 140
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “JEUNESSE LOUBAVITCH” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 223
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 14 février 2008 avec l’association “La Maison Ouverte” (13e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 52.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 122
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association CIPPORA (9e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 80
Conseil municipal

Subvention à l’Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 60
Conseil municipal

Modification de la délibération n°2004 PP 72, des 7 et 8 juin 2004, fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès à l’emploi de technicien à la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 76
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réfection de clôtures du boulevard périphérique et des portes et portails des locaux techniques et des garde-corps d’ouvrages parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention annuelle signée avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour l’attribution d’une subvention complémentaire relative à un dispositif d’accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF). Mmes Gisèle STIEVENARD et Pascale BOISTARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 26
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”ASSOCIATION FAMILIALE NOTRE-DAME DE NAZARETH” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les Gemeaux” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 83
Conseil municipal

Signature de l’avenant n°2 à la convention passée avec l’association “Les Zèbres de l’Atlas” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 247
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention conclue avec l’association “Ligue des Droits de l’Homme” pour l’attribution d’une subvention. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 15
Conseil municipal

Subvention à l’association “Aberratio Mentalis” pour le spectacle “Les 7 jours de Simon Labrosse” présenté au Théâtre de l’Opprimé (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 319
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité des Métallos” pour son “Parcours Filles/Femmes”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 58
Conseil municipal

Subvention à l’association “Démocratie et participation” (11e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 120
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité métallier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 45
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-conventionnement de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 51-53, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 107-3°
Conseil municipal