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Indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 282
Conseil municipal

Subvention à l’association “Collectif La Fourche (17e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 95
Conseil municipal

Vœu relatif à la régularisation administrative de travailleurs intérimaires.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 137
Conseil municipal

Subventions aux écoles supérieures d’arts appliqués (2ème tranche, hors travaux). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 30
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif aux bibliothèques et médiathèques de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 160
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “GRS Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 101
Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir du jardin partagé du centre d’animation de la Poterne des Peupliers.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 168
Conseil municipal

Création du Prix “Un visa pour Montréal” récompensant un créateur de mode qui séjournera au LAB Créatif de Montréal, dans le cadre de l’accord de coopération signé par les Maires de Montréal et de Paris et fixation du montant de ce prix. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 159
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie du Tamanoir” pour les spectacles L’Oiseau Bleu et L’Histoire de Babar, le petit éléphant diffusés au Théâtre du Jardin (16e) au cours de la saison 20072008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 329
Conseil municipal

Subvention à l’“Association pour le Développement et l’Aménagement du 13e arrondissement” (ADA 13) (13e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 50
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association pour le Couple et l’Enfant à Paris” (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 112
Conseil municipal

Signature de 12 conventions avec 12 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, relatives à l’attribution de subventions d’équipement de 300.005 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 155
Conseil municipal

Subventions à douze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 299
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement de la rue Doudeauville (18e). - Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux de voirie et d’un marché de travaux d’éclairage. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 149
Conseil municipal

Signature avec l’association “Musique Nouvelle en Liberté” d’un troisième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 225.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec ICF La Sablière pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 12
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Caramel” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Maison des Ours” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 128
Conseil municipal

Subvention à l’association Vivement l’Ecole (17e) pour poursuivre son action en faveur de l’intégration scolaire de cinq enfants autistes. M. Pascal CHERKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 122
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL Studio 28 situé 10, rue Tholozé (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 125
Conseil municipal

Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 288
Conseil municipal