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Vœu relatif aux exilés afghans du 10e arrondissement.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 172
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de mocassins antidérapants et de polos destinés aux agents de la DFPE et de chaussures antidérapantes destinés aux agents de la DALIAT et de la DASCO, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 23
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Climespace en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération et de refroidissement située dans la gare RER Auber (9e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 126
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés à bons de commande pour travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans les établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Signature des marchés correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 191
Conseil municipal

Subvention à l’association “Charonne”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 76
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Roger Martin du Gard 10, rue du Dragon (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 514
Conseil municipal

Subvention au Comité d’Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 3e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 100
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association pour le Couple et l’Enfant à Paris” (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 113
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité électrotechnicien. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 37
Conseil municipal

Vœu relatif au projet de délibération 2008 DJS 365.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 146
Conseil municipal

Signature avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 67.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 4
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Kitov” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 107
Conseil municipal

Subvention à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art (VS Art)” (16e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 202
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire précaire visant au relogement provisoire des agents de la propreté du 19ème arrondissement, durant la période de travaux de restructuration ou reconstruction des lieux d’appel concernés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 60
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 232
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Pulsart” (93) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 309
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris CADECS” (4e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 122
Conseil municipal

DU-DF 104-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter, en assemblée générale, l’aliénation de parties communes (la partie du palier de 1,59 m², comprise entre les lots communaux n° 19 et 20 situés au 1er étage) dans l’immeuble en copropriété sis 36, rue Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH -
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivité destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 31
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 229
Conseil municipal