Débat-Délibs

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Médecins du Monde” (18e) pour son action en faveur des personnes prostituées. - Montant de la subvention : 42.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 75

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention signée avec la “Fondation de la Cité Internationale des Arts” (4e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 221

Conseil municipal

Subvention à l’association Ars Mobilis (92140) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 22

Conseil municipal

Subvention à l’association “Café associatif Pernety” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 328

Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie R.L.” pour le spectacle Antigone diffusé au Théâtre de l’Atalante (18e) en 2008. - Montant : 9.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 103

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 169 rue du Château (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 166

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 153 logements PLUS et 150 logements PLS situé 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 165-1°

Conseil municipal

DF 158 - Cession par voie d’adjudication publique de la propriété communale située 129, rue Gambetta à Verneuil-sur-Avre (Eure - 27), composée de deux parcelles, P600 et P601. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU -

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Schneider” situé 24 rue Frédéric Schneider (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 117-2°

Conseil municipal

Subvention au Comité d’Établissement du Gérant de l’Infrastructure SNCF, 6, avenue François Mitterrand, La Plaine Saint Denis (93), destinée à financer la ludothèque “Planète Jeux” (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 290

Conseil municipal

Subventions à trois associations pour l’opération “1000 ambassadrices pour les sciences à Paris”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 53

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Football Américain pour l’organisation de la finale du championnat de France de football américain. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 210

Conseil municipal

Subvention à l’association “Graine d’Or” (11e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 235

Conseil municipal

Subvention à l’association “Rainbow Symphony Orchestra” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 149

Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité mécanicien spécialiste en automobile. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 43

Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 PP 78

Conseil municipal

Autorisation de signer un protocole avec RTE dans le cadre de la restitution par EDF d’une partie des emprises municipales concédées situées rue Ardoin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 53

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 portant sur le transfert de l’exécution du marché 05/05-223 du 5 juillet 2005 relatif à des prestations de maintenance de serveurs et périphériques informatiques de marque “IBM” et “BULL” de la société ECS SOLUTIS SA à la société EUROPE COMPUTER SYSTEMES SA. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DSTI 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de concession du 9 décembre 1975 avec la Société du Parking du boulevard Saint Germain, pour proroger d’un an la concession pour la réalisation de travaux de mise en conformité et l’exploitation du parc de stationnement “MARIGNY-VINCENNES” à Vincennes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 136

Conseil municipal

Subvention à l’association “Culture 2+”, 33, rue de l’Évangile (18e), destinée à financer les “Papothèques” africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et l’Accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 FFPE 287

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Médecins du Monde” (18e) pour son action en faveur des personnes prostituées. - Montant de la subvention : 42.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention signée avec la “Fondation de la Cité Internationale des Arts” (4e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Ars Mobilis (92140) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Café associatif Pernety” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Compagnie R.L.” pour le spectacle Antigone diffusé au Théâtre de l’Atalante (18e) en 2008. - Montant : 9.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 169 rue du Château (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 153 logements PLUS et 150 logements PLS situé 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 158 - Cession par voie d’adjudication publique de la propriété communale située 129, rue Gambetta à Verneuil-sur-Avre (Eure - 27), composée de deux parcelles, P600 et P601. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Schneider” situé 24 rue Frédéric Schneider (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention au Comité d’Établissement du Gérant de l’Infrastructure SNCF, 6, avenue François Mitterrand, La Plaine Saint Denis (93), destinée à financer la ludothèque “Planète Jeux” (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subventions à trois associations pour l’opération “1000 ambassadrices pour les sciences à Paris”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Subvention à la Fédération Française de Football Américain pour l’organisation de la finale du championnat de France de football américain. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Graine d’Or” (11e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Rainbow Symphony Orchestra” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité mécanicien spécialiste en automobile. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

Autorisation de signer un protocole avec RTE dans le cadre de la restitution par EDF d’une partie des emprises municipales concédées situées rue Ardoin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Subvention à l’association “Culture 2+”, 33, rue de l’Évangile (18e), destinée à financer les “Papothèques” africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et l’Accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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