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Signature d’une convention annuelle avec l’association “SKITe” (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 332
Conseil municipal

Subvention à “La Légion” Amicale des Anciens de la Légion Etrangère de Paris (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 84
Conseil municipal

Aménagement des immeubles 46-48, rue d’Aubervilliers/2-4, rue Paul Laurent (19e). Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer tout permis de démolir nécessaire à l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 44-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, en application de l’article 30 du Code des marchés publics, d’un marché de services pour l’organisation et la coordination de permanences gratuites d’accueil, d’information et de consultations juridiques ainsi que de médiation et de conciliation au sein du Point d’accès au droit du 20e arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 19
Conseil municipal

Vœu relatif aux contrôles d’identité dit “renforcés” aux abords d’une école de langue française du 10e arrondissement.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 171
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les P’tits Loups” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 18
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Gribouille Alésia” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 11 ter - 11 quater, rue d’Alésia (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 16
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 240
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Heikhal Ménahem” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 112
Conseil municipal

2008 SGRI 1 - Subvention à l’association “Atelier Musical des Trois Tambours” (18e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 143
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Conciliateurs de justice de la Cour d’appel de Paris (1er).Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 135
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 19e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 64
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la S.A.R.L. “Société de Production et de Gestion Théâtrales” pour le “Théâtre Paris-Villette” (19e), pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 161
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 151
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Tanger” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 257
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale du Train (15e) pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 93
Conseil municipal

Subvention à la société SA CINELBA (cinéma “Le Balzac”) (8e) pour un projet de ciné-concerts en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 23
Conseil municipal

Subvention à l’association Libération Nord “Le plus Ancien des mouvements de la Résistance (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 85
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mouvance d’Arts” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 292
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation Palulos du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). - Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 114-3°
Conseil municipal