Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable des différents tiers en réparation de la perte d’exploitation occasionnée par l’immobilisation de leurs péniches lors d’une panne d’écluse sur le canal Saint-Denis entre le 27 septembre et le 4 octobre 2006. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 162

Conseil municipal

DJS 353 - Subvention à l’”Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son” (20 e) pour l’organisation du festival Désin’volt en 2008. MM. Christophe GIRARD et Bruno JULLIARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 354

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du monde” sise 62 rue Marcadet (18e), pour ses deux programmes de lutte contre le VIH/sida au Bénin et en République Démocratique du Congo. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 24

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “RSI La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 289

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 99

Conseil municipal

Signature d’un avenant de substitution au marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’augmentation de production du centre cuiseur 92, boulevard Bessières (17ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 237

Conseil municipal

Vœu relatif à l’affectation d’un poste d’animateur jeunesse à la mairie du 15e arrondissement.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 145

Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité électrotechnicien. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 37

Conseil municipal

Vœu relatif au projet de délibération 2008 DJS 365.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 146

Conseil municipal

Signature avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 67.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 4

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Kitov” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire précaire visant au relogement provisoire des agents de la propreté du 19ème arrondissement, durant la période de travaux de restructuration ou reconstruction des lieux d’appel concernés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPE 60

Conseil municipal

Subvention à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art (VS Art)” (16e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 202

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 232

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Pulsart” (93) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 309

Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris CADECS” (4e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 122

Conseil municipal

Vœu relatif aux fichiers EDVIGE et EDVIRSP.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 170

Conseil municipal

Maîtrise d’œuvre pour la reconstruction d’un centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 43-49, avenue Voltaire à Livry-Gargan (93). - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché correspondant. Individualisation d’une autorisation de programme de 2.802.000,00 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 PP 82

Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 331

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Caragole” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 265

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

DJS 353 - Subvention à l’”Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son” (20 e) pour l’organisation du festival Désin’volt en 2008. MM. Christophe GIRARD et Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du monde” sise 62 rue Marcadet (18e), pour ses deux programmes de lutte contre le VIH/sida au Bénin et en République Démocratique du Congo. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “RSI La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant de substitution au marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’augmentation de production du centre cuiseur 92, boulevard Bessières (17ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif à l’affectation d’un poste d’animateur jeunesse à la mairie du 15e arrondissement.

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité électrotechnicien. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Vœu relatif au projet de délibération 2008 DJS 365.

Signature avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 67.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention passée avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Kitov” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art (VS Art)” (16e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Pulsart” (93) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Paris CADECS” (4e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Vœu relatif aux fichiers EDVIGE et EDVIRSP.

Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Caragole” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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