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Subvention à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur (7e) pour le règlement des loyers de sa section du 15e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 98
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de concession du 21 décembre 1976 avec la Société Auxiliaire de Parcs de la Région parisienne (SAPP) pour proroger de neuf mois la concession du parc public de stationnement “Passy” (16e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 168
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 30
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A “Cinéma Saint André des Arts” (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 104
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’association “Les amis de Magnum Photos”.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 164
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité maintenance de la voie publique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 41
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réhabilitation du pont levant, de la passerelle et des postes de commande de la rue de Crimée (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 45
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Œuvre de Secours aux Enfants”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Maison des Sources” situé 83, rue Julien Lacroix (20e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 262
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon gestionnaire d’un Relais Auxiliaires Parentales pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 314
Conseil municipal

Approbation du programme 2008 d’aménagements de sécurité de carrefours éligibles aux subventions de la région Ile de France, et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 160
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “La Cool Douche” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale, rue d’Alésia (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 43
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain”, (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 242
Conseil municipal

Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour un montant de 12.000 euros au titre de l’année 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 21
Conseil municipal

Subvention à l’association “Parti Poétique”, pour l’organisation de ses activités 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 216
Conseil municipal

Location au bénéfice de “PARIS HABITATOPH”, par bail emphytéotique, d’une emprise de terrain faisant partie de la propriété communale située 45/47, avenue du Maréchal Fayolle (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 58
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Vaucouleurs (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 332
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “La Providence” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d’accord avec différents tiers pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 144
Conseil municipal

Création d’un nouveau tarif de billet combiné donnant à accès à deux expositions temporaires organisées simultanément dans un ou plusieurs musées de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 494
Conseil municipal

Subvention au Syndicat d’Initiative de Montmartre. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 136
Conseil municipal