Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (984)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (984)
Document
Débat (140)
Déliberation (844)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable des différents tiers en réparation de la perte d’exploitation occasionnée par l’immobilisation de leurs péniches lors d’une panne d’écluse sur le canal Saint-Denis entre le 27 septembre et le 4 octobre 2006. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 162
Conseil municipal
DJS 353 - Subvention à l’”Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son” (20 e) pour l’organisation du festival Désin’volt en 2008. MM. Christophe GIRARD et Bruno JULLIARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 354
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du monde” sise 62 rue Marcadet (18e), pour ses deux programmes de lutte contre le VIH/sida au Bénin et en République Démocratique du Congo. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 24
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “RSI La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 289
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 99
Conseil municipal
Signature d’un avenant de substitution au marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’augmentation de production du centre cuiseur 92, boulevard Bessières (17ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 237
Conseil municipal
Vœu relatif à l’affectation d’un poste d’animateur jeunesse à la mairie du 15e arrondissement.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 145
Conseil municipal
Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité électrotechnicien. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 37
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de délibération 2008 DJS 365.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 146
Conseil municipal
Signature avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 67.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 4
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Kitov” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire précaire visant au relogement provisoire des agents de la propreté du 19ème arrondissement, durant la période de travaux de restructuration ou reconstruction des lieux d’appel concernés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 60
Conseil municipal
Subvention à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art (VS Art)” (16e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 202
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 232
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Pulsart” (93) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 309
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris CADECS” (4e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 122
Conseil municipal
Vœu relatif aux fichiers EDVIGE et EDVIRSP.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 170
Conseil municipal
Maîtrise d’œuvre pour la reconstruction d’un centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 43-49, avenue Voltaire à Livry-Gargan (93). - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché correspondant. Individualisation d’une autorisation de programme de 2.802.000,00 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 82
Conseil municipal
Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 331
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Caragole” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 265
Conseil municipal
...
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
...
>|