Débat-Délibs

Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 116

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Les Vieilles Tiges” (1er) pour l’attribution d’une subvention pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 92

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2ème arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 151

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation du groupe “Amiral Mouchez”, situé 83-87 rue de l’Amiral Mouchez (13e). Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 116-2°

Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Petit Ney”, 10 avenue de la Porte Montmartre (18e), destinée à financer le “Pôle ludothèque”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 286

Conseil municipal

Subvention à l’association “Petits Oiseaux Production” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 330

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Amis de Rimbaud : Association Internationale” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 249

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Schneider” situé 24 rue Frédéric Schneider (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 117-1°

Conseil municipal

des membres présents

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 68

Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour la fourniture de blocs d’alimentation des systèmes de temporisation des réservoirs de chasse du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPE 56

Conseil municipal

Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité des quatre passages souterrains situés au droit de la Porte de Pantin (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 166

Conseil municipal

Reversement de l’écrêtement de M. Yves POZZO DI BORGO. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGCP 32

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Cour des Noues” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Cour des Noues” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 185

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du Marais.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 157

Conseil municipal

Vœu relatif à la privatisation de La Poste.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 162

Conseil municipal

Subvention à l’association “Plus Loin”, 4, rue Paul Jean Toulet (20e), destinée à financer l’action “Rencontre, découverte et ouverture en famille”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 285

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 2, rue Beaubourg (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 78

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation du groupe “Piat - Faucheur - Envierges”, situé allée du père Julien Dhuit et 23, rue des Envierges (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 118-1°

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Trotte-Lapins” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 150

Conseil municipal

Vœu relatif à la création de l’équipement culturel “Petit bain”.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 155

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Les Vieilles Tiges” (1er) pour l’attribution d’une subvention pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2ème arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation du groupe “Amiral Mouchez”, situé 83-87 rue de l’Amiral Mouchez (13e). Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à l’association “Le Petit Ney”, 10 avenue de la Porte Montmartre (18e), destinée à financer le “Pôle ludothèque”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention à l’association “Petits Oiseaux Production” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Les Amis de Rimbaud : Association Internationale” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Schneider” situé 24 rue Frédéric Schneider (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

des membres présents

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour la fourniture de blocs d’alimentation des systèmes de temporisation des réservoirs de chasse du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité des quatre passages souterrains situés au droit de la Porte de Pantin (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Reversement de l’écrêtement de M. Yves POZZO DI BORGO. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “La Cour des Noues” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Cour des Noues” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du Marais.

Vœu relatif à la privatisation de La Poste.

Subvention à l’association “Plus Loin”, 4, rue Paul Jean Toulet (20e), destinée à financer l’action “Rencontre, découverte et ouverture en famille”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 2, rue Beaubourg (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation du groupe “Piat - Faucheur - Envierges”, situé allée du père Julien Dhuit et 23, rue des Envierges (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Trotte-Lapins” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu relatif à la création de l’équipement culturel “Petit bain”.

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