Débat-Délibs

DF 154 - Cession de deux parcelles communales situées à Dampierre sur Avre (Eure-et-Loir - 28), au profit du Conseil général d’Eure-et-Loir. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU -

Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif municipal relatif au devenir de l’activité d’artisanat d’art située 187, rue Saint-Jacques (5e).

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 159

Conseil municipal

Conclusion avec “PARIS HABITAT - OPH” d’un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux biens communaux devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 100

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, rue des Suisses (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 19

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 215

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’enfants Montessori” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 196

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Nicolas 6 impasse Florimont (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 353

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 82

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Ateliers de Paris - Carolyn Carlson”.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 161

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F (I3F), des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 12, rue Louis Philippe à Neuilly sur Seine. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 180

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistance de maîtrise d’ouvrage pour l’exploitabilité de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore pour l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 105

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’INSERM (Délégation ADR Paris VI - Saint Antoine) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale de Nathalie SPASSKY, lauréate 2008 – Thème : “Développement des cellules ciliées au cours de la neurogénèse”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 119

Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de l’école élémentaire, 9, rue Vaugirard (6e).

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 143

Conseil municipal

Signature avec l’association “Regard’en France Compagnie” (12e) d’un deuxième avenant à convention relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’un avenant à convention relatif à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 286

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Maisons des Tout-Petits” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Maison des Tout-Petits” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 208

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société COLAS Ile de France Normandie - Agence Bâtiment, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de construction de l’Ecole élémentaire 63, rue Boileau (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 226

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPP 7

Conseil municipal

Subvention à l’association “Hyacinthe” (19e) pour l’organisation de la 5e édition du festival “Octopus” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 290

Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir du secours d’urgence à victime à Paris.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 174

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché de nettoyage des sanitaires publics implantés dans les espaces verts et les cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 137

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

DF 154 - Cession de deux parcelles communales situées à Dampierre sur Avre (Eure-et-Loir - 28), au profit du Conseil général d’Eure-et-Loir. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Vœu de l’Exécutif municipal relatif au devenir de l’activité d’artisanat d’art située 187, rue Saint-Jacques (5e).

Conclusion avec “PARIS HABITAT - OPH” d’un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux biens communaux devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, rue des Suisses (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention passée avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’enfants Montessori” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Nicolas 6 impasse Florimont (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Ateliers de Paris - Carolyn Carlson”.

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F (I3F), des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 12, rue Louis Philippe à Neuilly sur Seine. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistance de maîtrise d’ouvrage pour l’exploitabilité de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore pour l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Vœu relatif au maintien de l’école élémentaire, 9, rue Vaugirard (6e).

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Maisons des Tout-Petits” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Maison des Tout-Petits” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation du principe d’indemnisation de la société COLAS Ile de France Normandie - Agence Bâtiment, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de construction de l’Ecole élémentaire 63, rue Boileau (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention à l’association “Hyacinthe” (19e) pour l’organisation de la 5e édition du festival “Octopus” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à l’avenir du secours d’urgence à victime à Paris.

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché de nettoyage des sanitaires publics implantés dans les espaces verts et les cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

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Débat Delib

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