Débat-Délibs

Subvention à l’association “Street Music” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 340

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert dans le cadre du marché de fourniture de pièces détachées et de petits matériels d’arrosage automatique. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 34

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de services pour le triage, recyclage, conditionnement et manutention des matériaux et mobilier urbain. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 79

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de voirie pour l’aménagement de liaisons cyclables et de signer le marché en résultant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 15

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2008 avec la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e) pour l’attribution d’une subvention de 997.500 euros et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 68.900 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 112

Conseil municipal

Subvention à l’association “Je, Tu, Il” pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2008. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 94

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de la copropriété du boulevard Victor, le protocole d’accord relatif au financement des travaux de remise en état d’une resserre située dans l’immeuble du 3, boulevard Victor (15e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 68

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20ème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 138

Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association Cassandre/Horschamp (18e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement - montant : 50 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 333

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 156

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Vivacités Ile-de-France. M. Denis BAUPIN et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 101

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PEX à contracter par “Antin Résidences” en vue de l’acquisition d’un ensemble immobilier de la SNI, situé 10A, impasse Marteau/rue Valentin Abeille (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 136

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Marcel Sembat”, situé 1-3 rue Marcel Sembat (18ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 119-1°

Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de lots de copropriété à usage de bureaux, propriété de M. Michel WEIL, dans un immeuble situé 7, boulevard Morland (4e), en vue du regroupement des ASP des arrondissements centraux de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. - Individualisation d’une autorisation de programme de 3.165.000 euros pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 PP 81

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Franco-Asiatique pour l’Enfance (AFAPE) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective rue Yves Toudic (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 62

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA YKF pour l’exploitation d’une galerie de photographie d’art contemporain à l’enseigne “Yellow Korner” (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 152

Conseil municipal

Subvention à l’association “Art Exprim 18” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 303

Conseil municipal

Subvention à la SASP Stade Français Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 222

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un contrat de partenariat pour le Forum des associations parisiennes. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 140

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “Street Music” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert dans le cadre du marché de fourniture de pièces détachées et de petits matériels d’arrosage automatique. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de voirie pour l’aménagement de liaisons cyclables et de signer le marché en résultant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Subvention à l’association “Je, Tu, Il” pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2008. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de la copropriété du boulevard Victor, le protocole d’accord relatif au financement des travaux de remise en état d’une resserre située dans l’immeuble du 3, boulevard Victor (15e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20ème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention annuelle avec l’association Cassandre/Horschamp (18e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement - montant : 50 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires de la Ville de Paris.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Vivacités Ile-de-France. M. Denis BAUPIN et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PEX à contracter par “Antin Résidences” en vue de l’acquisition d’un ensemble immobilier de la SNI, situé 10A, impasse Marteau/rue Valentin Abeille (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Marcel Sembat”, situé 1-3 rue Marcel Sembat (18ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Franco-Asiatique pour l’Enfance (AFAPE) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective rue Yves Toudic (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA YKF pour l’exploitation d’une galerie de photographie d’art contemporain à l’enseigne “Yellow Korner” (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “Art Exprim 18” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la SASP Stade Français Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un contrat de partenariat pour le Forum des associations parisiennes. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

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Débat Delib

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