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Prorogation de la garantie de la Ville de Paris pour l’emprunt PLA-I à contracter par la SA d’HLM “le Logement Urbain” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 5 PLA-I dans un immeuble situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 153
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Croix Rouge Française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Marie Ernest May” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 202
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 68
Conseil municipal

Subvention à l’association “Praxinoscope” pour le spectacle jeune public A Fleur d’eau présenté à l’Atelier de la Bonne Graine (11e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 328
Conseil municipal

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 177
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 7e” du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 30
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité chaudronnier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 33
Conseil municipal

Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 71
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Institut PASTEUR pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI, lauréat 2008 - Thème de recherche : “Le rôle de la diversité génétique des virus à ARN dans la pathogénèse et l’atténuation”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 117
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la fondation “OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la crèche “Bethléem” (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 54
Conseil municipal

Aménagement de l’immeuble 48 rue d’Aubervilliers et 2, rue Paul Laurent (19e). Avis favorable à l’instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur cet immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 44-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal” (12e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 125
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “les pupilles de l’enseignement public de Paris”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 6
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Régie de Quartier du 3e Arts et Métiers du 3e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 83
Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Nathalie Sevilla (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 298
Conseil municipal

DU-DF 104-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter, en assemblée générale, l’aliénation de parties communes (la partie du palier de 1,59 m², comprise entre les lots communaux n° 19 et 20 situés au 1er étage) dans l’immeuble en copropriété sis 36, rue Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH -
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivité destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 31
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 229
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ESPACE 19” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 235
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Comité des fêtes et d’action sociale de Montmartre et du 18e” une convention pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 24
Conseil municipal