Débat-Délibs

Subvention à une association sportive dans le 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DSJ 313

Conseil municipal

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 285

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement de l’accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération Française du Prêt à Porter Féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 156

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Résistance.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 162

Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage passée avec la SEMPARISEINE (ex-SEMEA 15) pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l’ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l’aménagement dans une partie de celui-ci d’une crèche collective de 66 places ; approbation et signature d’un avenant au marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 298

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 3 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 7 à 23, rue d’Alsace et 144 à 146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 66-3°

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Crèche Collective Sainte Amélie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 47

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Haut Comme 3 Pommes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Haut Comme 3 Pommes” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 193

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Amicale du Nid” pour une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 79

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Carlotta Cinémas” pour la programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Le Latina” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 112

Conseil municipal

Signature avec le Département de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés 163 avenue d’Italie (13e). Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 103

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “G.E Emergences” (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 116

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Les Yeux dans le Monde”, 2, rue Quincampoix (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 30

Conseil municipal

Subventions à quinze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 59

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association “Orchestre de Paris” (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 2.923.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 13

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 17

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 151

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Solidarité Roquette” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les Pitchouns” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 203

Conseil municipal

Autorisation donnée à la Fédération Française de Tennis de lancer une consultation de concepteurs en vue d’une extension du stade Roland-Garros (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 365

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Kellner” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 207

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à une association sportive dans le 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement de l’accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération Française du Prêt à Porter Féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Résistance.

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Crèche Collective Sainte Amélie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Haut Comme 3 Pommes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Haut Comme 3 Pommes” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Amicale du Nid” pour une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Carlotta Cinémas” pour la programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Le Latina” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature avec le Département de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés 163 avenue d’Italie (13e). Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “G.E Emergences” (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association “Les Yeux dans le Monde”, 2, rue Quincampoix (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subventions à quinze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association “Orchestre de Paris” (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 2.923.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Solidarité Roquette” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les Pitchouns” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Autorisation donnée à la Fédération Française de Tennis de lancer une consultation de concepteurs en vue d’une extension du stade Roland-Garros (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Kellner” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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