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Siganture d’un avenant n° 1 au marché n° 05 89 258 relatif à la gestion du centre d’animation Valeyre situé 24, rue Rochechouart (9ème) par l’association “Léo Lagrange Ile-de-France”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 379
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SAGI pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 17
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 89
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Les Lutins” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 141
Conseil municipal

Signature avec l’association Charonne d’un bail civil pour la location de locaux situés 58 boulevard Ney (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 80
Conseil municipal

Subventions à deux associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 50
Conseil municipal

Subvention à l’Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 97
Conseil municipal

Subvention à l’association “Maison des Cultures du Monde” (6e) pour l’organisation du Festival de l’Imaginaire en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 79
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité peintre spécialiste en automobile. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 48
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13 (13e) pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement de 280.500 euros, et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement et 20.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 158
Conseil municipal

Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société anonyme française d’études et de gestion (SAFEGE) dans le cadre du règlement d’une réclamation suite à l’exécution de l’étude d’actualisation du calage du modèle mathématique du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 68
Conseil municipal

Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 119
Conseil municipal

Subvention à l’association “Œuvre de Protection des Enfants Juifs”, 46, boulevard Voltaire (11e), destinée à financer la “Maison des Familles et des Cultures”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 305
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le programme de Bourses de recherche de la Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 79
Conseil municipal

Renouvellement de l’Adhésion de la Ville de Paris à l’association Effinergie. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 85
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Est Parisien (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 335
Conseil municipal

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 26
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “Paris Habitat - OPH”, en vue du financement de locaux d’activité compris dans divers programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 178
Conseil municipal

DPVI 35 - Signature d’une convention avec l’association “Comité Contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage moderne et régulation comptable pour une subvention 2007. Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 96
Conseil municipal