Débat-Délibs

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “LES JEUNES HEURES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 61

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRECHE AVENIR” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 226

Conseil municipal

MA 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations des départements de la Drôme et de l’Ardèche. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 CAB -

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Atelier du Plateau - Théâtre Ecarlate” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 185

Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Culture 20” (20e) pour ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 279

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maison des Contes et des Histoires” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 227

Conseil municipal

Subvention à l’association “Blomet Paradiso”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 69

Conseil municipal

2008 DU 131 - Subvention à l’association “S.O.S. Paris” (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 371

Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité menuisier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 44

Conseil municipal

Création d’une aide dénommée “Prêt Parcours Résidentiel” pour favoriser l’accession à la propriété des locataires du parc social parisien. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 108

Conseil municipal

Subventions à quinze associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 69

Conseil municipal

Vœu relatif à la sauvegarde de l’ancien hammam Saint-Paul, rue des Rosiers (4e).

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 154

Conseil municipal

DPVI 45 - Signature d’un avenant à la convention conclue avec l’association “Graines de Soleil” pour l’attribution d’une subvention et régularisation comptable pour une subvention 2007. Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 8

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Cité des Ours” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 106

Conseil municipal

Vœu relatif aux moyens du Conseil de la jeunesse du 20e arrondissement.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 144

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Compagnie Louis Brouillard” pour l’attribution d’une subvention pour sa résidence au Théâtre des Bouffes du Nord (10e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 102

Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité Départemental de Rugby de Paris” (11e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 359

Conseil municipal

Subventions à douze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 295

Conseil municipal

Signature avec la société par actions simplifiée “Cité de la Musique - Salle Pleyel” (8e), d’un troisième avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention. - Montant : 437.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 403

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle à la crèche Sainte-Marthe, 26, Impasse Sainte-Marthe (10e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 169

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “LES JEUNES HEURES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRECHE AVENIR” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MA 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations des départements de la Drôme et de l’Ardèche. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Atelier du Plateau - Théâtre Ecarlate” (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Paris Culture 20” (20e) pour ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “La Maison des Contes et des Histoires” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Blomet Paradiso”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008 DU 131 - Subvention à l’association “S.O.S. Paris” (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité menuisier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Création d’une aide dénommée “Prêt Parcours Résidentiel” pour favoriser l’accession à la propriété des locataires du parc social parisien. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à quinze associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à la sauvegarde de l’ancien hammam Saint-Paul, rue des Rosiers (4e).

DPVI 45 - Signature d’un avenant à la convention conclue avec l’association “Graines de Soleil” pour l’attribution d’une subvention et régularisation comptable pour une subvention 2007. Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Cité des Ours” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu relatif aux moyens du Conseil de la jeunesse du 20e arrondissement.

Signature d’une convention avec l’association “Compagnie Louis Brouillard” pour l’attribution d’une subvention pour sa résidence au Théâtre des Bouffes du Nord (10e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Comité Départemental de Rugby de Paris” (11e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subventions à douze associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature avec la société par actions simplifiée “Cité de la Musique - Salle Pleyel” (8e), d’un troisième avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention. - Montant : 437.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle à la crèche Sainte-Marthe, 26, Impasse Sainte-Marthe (10e), et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats