Débat-Délibs

Subvention à l’Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 97

Conseil municipal

DJS 386 - Approbation des modalités d’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre des pelouses centrales de l’hippodrome d’Auteuil, bois de Boulogne (16e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 124

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Théâtre Silvia Monfort” (15e), pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 160

Conseil municipal

Signature d’un second avenant à la convention du 14 septembre 2006 avec l’association “Les Amis du Bus des Femmes” et de retenir le principe d’une aide de 45.000 euros au titre de l’année 2008. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 86

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Art, Culture et Foi” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 470

Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “LES PETITS LOUPSCrèche Parentale” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 242

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ENFANT PRESENT” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Gourdault (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 148

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution des places en résidences pour personnes âgées.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 139

Conseil municipal

Subvention au Club des Français Volants pour l’organisation du championnat de France des clubs 2008 de patinage artistique. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert du marché de travaux dévolu à la société “Viapark Entreprise” à la société “ISS Espaces Verts”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DEVE 95

Conseil municipal

Vœu relatif à la construction de la maison-relais 13-15, rue de Plaisance (14e).

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 152

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de mission de maîtrise d’œuvre en vue de la rénovation de certains équipements de gestion du trafic et de l’architecture du réseau général de transmission sur le boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 34

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Repaire des Lutins” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 125

Conseil municipal

Subventions à deux associations pour des actions politique de la Ville dans le 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 117

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale d’objectifs du 19 décembre 2006 avec l’association “IRFED Europe”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 78

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’”Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 104

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris, suite à l’accident d’un assuré à la Mairie de Paris, 5, rue Lobau (4ème). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 225

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Parvis Poétiques” pour l’organisation du “Festival Permanent des Poésies” (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 163

Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Instant d’une Résonance” pour le spectacle Peines d’amour perdues présenté au Théâtre du Soleil à la Cartoucherie (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 323

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Mosaïque, l’Atelier des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 184

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

DJS 386 - Approbation des modalités d’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre des pelouses centrales de l’hippodrome d’Auteuil, bois de Boulogne (16e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

Signature d’un second avenant à la convention du 14 septembre 2006 avec l’association “Les Amis du Bus des Femmes” et de retenir le principe d’une aide de 45.000 euros au titre de l’année 2008. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “Art, Culture et Foi” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “LES PETITS LOUPSCrèche Parentale” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ENFANT PRESENT” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Gourdault (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu relatif à l’attribution des places en résidences pour personnes âgées.

Subvention au Club des Français Volants pour l’organisation du championnat de France des clubs 2008 de patinage artistique. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert du marché de travaux dévolu à la société “Viapark Entreprise” à la société “ISS Espaces Verts”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu relatif à la construction de la maison-relais 13-15, rue de Plaisance (14e).

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Repaire des Lutins” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subventions à deux associations pour des actions politique de la Ville dans le 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention triennale d’objectifs du 19 décembre 2006 avec l’association “IRFED Europe”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’”Association Sportive du Bon Conseil” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Approbation du principe d’indemnisation de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris, suite à l’accident d’un assuré à la Mairie de Paris, 5, rue Lobau (4ème). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association “Les Parvis Poétiques” pour l’organisation du “Festival Permanent des Poésies” (18e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “L’Instant d’une Résonance” pour le spectacle Peines d’amour perdues présenté au Théâtre du Soleil à la Cartoucherie (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Mosaïque, l’Atelier des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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