Débat-Délibs

Subvention à l’association “Fondation Les orphelins apprentis d’auteuil” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 109

Conseil municipal

Subvention à l’association “JGC Gravure Contemporaine” (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 440

Conseil municipal

Subvention à l’Institut Pierre Mendès France. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 155

Conseil municipal

SGRI 13 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “ISRATIM” située 102, avenue des Champs Elysées (8e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 21

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin - Œuvre des Gares” (A.R.F-O.G.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 72

Conseil municipal

Vœu visant à demander au Préfet de police d’examiner les dossiers des travailleurs sans-papiers de l’agence d’intérim ManBTP.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 138

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mini Coccinelles” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Mini Coccinelles” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 182

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LE DAUPHIN BLEU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 219

Conseil municipal

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Arc en Ciel” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 73

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire des Juifs de Tunisie (S.H.J.T.) (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 312

Conseil municipal

Subvention à l’association “M.A.P. Musiques Actuelles à Paris” (20e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 297

Conseil municipal

Vœu relatif aux ventes à la découpe à Paris.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 151

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Saussure” situé 28, rue de Saussure (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 73-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SADIF dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme de 12 logements sociaux comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I, et 4 logements PLS situé 70, rue de Clignancourt (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 99-1°

Conseil municipal

Autorisation à la RIVP de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre d’un mandat de maîtrise d’ouvrage, l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 18197/55 portant sur la mise en sécurité partielle et la pérennisation du bâtiment “Les Frigos” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 475

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande d’acquisition et de location de mobilier et matériel pour les services courriers de la Ville de Paris en 2 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DALIAT 33

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 105

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cinémathèque française” située 51, rue de Bercy (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 64

Conseil municipal

Subvention à l’association “Mission Populaire 11e - Foyer Le Picoulet”, 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 288

Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPE 50

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “Fondation Les orphelins apprentis d’auteuil” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association “JGC Gravure Contemporaine” (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Institut Pierre Mendès France. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SGRI 13 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “ISRATIM” située 102, avenue des Champs Elysées (8e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Accueil et Reclassement Féminin - Œuvre des Gares” (A.R.F-O.G.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Vœu visant à demander au Préfet de police d’examiner les dossiers des travailleurs sans-papiers de l’agence d’intérim ManBTP.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mini Coccinelles” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Mini Coccinelles” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LE DAUPHIN BLEU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Arc en Ciel” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire des Juifs de Tunisie (S.H.J.T.) (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association “M.A.P. Musiques Actuelles à Paris” (20e) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif aux ventes à la découpe à Paris.

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Saussure” situé 28, rue de Saussure (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande d’acquisition et de location de mobilier et matériel pour les services courriers de la Ville de Paris en 2 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cinémathèque française” située 51, rue de Bercy (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Mission Populaire 11e - Foyer Le Picoulet”, 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

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Débat Delib

500 résultats