Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de l’Alliance Batelière de la Sambre Belge (ABSB) en réparation de l’avarie subie par la péniche “Barkass” en raison du heurt d’un haut-fond sur le canal de l’Ourcq le 18 septembre 2007. Mme Annick LEPETIT et Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 100

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 94

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 15

Conseil municipal

Subvention à l’Académie des Sports (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 43

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers de Paris - Centre de Paris.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 159

Conseil municipal

Subventions à quatorze associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 83

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de dotations vestimentaires destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de Police. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 PP 74

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cloisons et des couloirs au groupe scolaire 97, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPA 238

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “La Planète des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’équipement multi-accueil, villa Moderne (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 20

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES ENFANCES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 95

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “CAP-SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 100

Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement” (5e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 121

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Théâtre Cá et Lá”, 8, rue Auguste Blanqui, 94400 Vitry-sur-Seine. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 35

Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Jacques Prévert, Paris la belle” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DGIC 13

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation “Palulos” du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH 114-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un marché à bons de commande portant sur la mise à disposition d’un système de gestion de flotte mutualisée de véhicules de services. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DALIAT 18

Conseil municipal

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “PLAISIR D’ENFANCE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure de type multi accueil (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 230

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec l’Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPP 11

Conseil municipal

Subvention au Syndicat d’Initiative de Montmartre, à titre de soutien à la démarche “qualité de l’accueil” à Montmartre. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 132

Conseil municipal

Subvention à “Handicap International” en faveur des populations sinistrées à Cuba (province de Pinar del Rio), suite au passage des cyclones Gustav et Ike. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SGRI 68

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’Académie des Sports (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers de Paris - Centre de Paris.

Subventions à quatorze associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Approbation du principe de la fourniture de dotations vestimentaires destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de Police. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cloisons et des couloirs au groupe scolaire 97, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “La Planète des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’équipement multi-accueil, villa Moderne (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES ENFANCES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “CAP-SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Subvention à l’association “Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement” (5e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association “Théâtre Cá et Lá”, 8, rue Auguste Blanqui, 94400 Vitry-sur-Seine. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Jacques Prévert, Paris la belle” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation “Palulos” du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de lancement d’un marché à bons de commande portant sur la mise à disposition d’un système de gestion de flotte mutualisée de véhicules de services. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “PLAISIR D’ENFANCE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure de type multi accueil (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention au Syndicat d’Initiative de Montmartre, à titre de soutien à la démarche “qualité de l’accueil” à Montmartre. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Subvention à “Handicap International” en faveur des populations sinistrées à Cuba (province de Pinar del Rio), suite au passage des cyclones Gustav et Ike. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

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