Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (984)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (984)
Document
Débat (140)
Déliberation (844)
Supprimer tous les filtres
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention au Comité d’Établissement du Gérant de l’Infrastructure SNCF, 6, avenue François Mitterrand, La Plaine Saint Denis (93), destinée à financer la ludothèque “Planète Jeux” (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 290
Conseil municipal
Subventions à trois associations pour l’opération “1000 ambassadrices pour les sciences à Paris”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 53
Conseil municipal
Subvention à l’association “Graine d’Or” (11e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 235
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Football Américain pour l’organisation de la finale du championnat de France de football américain. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 210
Conseil municipal
Subvention à l’association “Rainbow Symphony Orchestra” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 149
Conseil municipal
Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité mécanicien spécialiste en automobile. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 43
Conseil municipal
Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 78
Conseil municipal
Autorisation de signer un protocole avec RTE dans le cadre de la restitution par EDF d’une partie des emprises municipales concédées situées rue Ardoin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 53
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 portant sur le transfert de l’exécution du marché 05/05-223 du 5 juillet 2005 relatif à des prestations de maintenance de serveurs et périphériques informatiques de marque “IBM” et “BULL” de la société ECS SOLUTIS SA à la société EUROPE COMPUTER SYSTEMES SA. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DSTI 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de concession du 9 décembre 1975 avec la Société du Parking du boulevard Saint Germain, pour proroger d’un an la concession pour la réalisation de travaux de mise en conformité et l’exploitation du parc de stationnement “MARIGNY-VINCENNES” à Vincennes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 136
Conseil municipal
Subvention à l’association “Culture 2+”, 33, rue de l’Évangile (18e), destinée à financer les “Papothèques” africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et l’Accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 FFPE 287
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Moteur, dont le siège social est situé 5, rue des Ecoles (5e), pour le cinéma le Grand Action 5, rue des Ecoles (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 113
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 88
Conseil municipal
Autorisation de signer au nom de la Ville de Paris la convention constitutive modifiée du Point d’accès au droit (PAD) du 20e arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 20
Conseil municipal
Vœu pour que soit attribuée le nom d’une place de Paris à Alexandre Soljenitsyne.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 158
Conseil municipal
Subventions à dix-sept associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 303
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réparation de canalisations d’eaux pluviales du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec une association du Quartier Politique de la Ville Amiraux - Simplon (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 32
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES 19ème RUGISSANTS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 245
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ OHEL ESTHER “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 236
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|