500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation Palulos du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). - Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 114-3°
Conseil municipal

Vœu relatif aux exilés afghans du 10e arrondissement.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 172
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de mocassins antidérapants et de polos destinés aux agents de la DFPE et de chaussures antidérapantes destinés aux agents de la DALIAT et de la DASCO, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 23
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés à bons de commande pour travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans les établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Signature des marchés correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 191
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Climespace en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération et de refroidissement située dans la gare RER Auber (9e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 126
Conseil municipal

Subvention à l’association “Charonne”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 76
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Roger Martin du Gard 10, rue du Dragon (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 514
Conseil municipal

Subvention au Comité d’Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 3e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 100
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association pour le Couple et l’Enfant à Paris” (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 113
Conseil municipal

GPRU “Site des Olympiades” (13e). - Passation avec l’ASL Olympiades d’un avenant n°1 à la convention entre la Ville de Paris et l’ASL relative au réaménagement de l’accès Nationale (2007 à 2009), élargissant le champ des travaux initialement prévus à la démolition de la rampe de liaison entre la dalle basse et la dalle haute. Mmes Anne HIDALGO, Gisèle STIEVENARD et Annick LEPETIT, rapporteures.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 177
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l’entreprise “Paris ouest construction SA” pour la restructuration et l’extension de la crèche et la création d’une halte-garderie situées 11 bis, rue Edouard Robert (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 142
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Ozar Hatorah” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la crèche collective “Cordelières” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 295
Conseil municipal

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Violet” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 76
Conseil municipal

Subvention à la Fondation de la Résistance (7e), pour le règlement de ses loyers pour l’occupation de locaux communaux. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement de l’accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération Française du Prêt à Porter Féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 156
Conseil municipal

Subvention à une association sportive dans le 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DSJ 313
Conseil municipal

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 285
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Résistance.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 162
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SADIF en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 99-3°
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Interxion en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), des installations de réfrigération et de combustion situées sur son centre informatique et communication, à Saint-Denis (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 148
Conseil municipal