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143 - Votes spécifiques

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

85 - 2004, DAC 496 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie autonome des transports parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l'opération "Nuit Blanche" du 2 octobre 2004.Vœu n° 42 déposé par M. Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la desserte du centre de Paris par les Noctambus au cours de l'opération "Nuit blanche"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

132 - 2004, DPP 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "FSJU". - Attribution d'une subvention pour l'amélioration de la sécurité de ses établissements situés à Paris. - Montant : 500.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

18 - Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif aux coupures d'électricité à Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

33 - IV - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. concernant la politique de construction des tours

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

176 - QOC 2004-507 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative à la prise en charge par la Ville de Paris du coût des collations diététiques dans les écoles maternelles et à la politique de la Mairie de Paris en matière de lutte contre l'obésité

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

221 - B - Questions de Conseils d'arrondissement.QOC 2004-461 Question du Conseil du 7e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement des pelouses de l'avenue de Breteuil, afin d'en limiter l'accès et d'en éviter la dégradation par des joueurs de football

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

48 - 2004, DPA 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue des travaux d'aménagement d'une salle de sports Z.A.C. "Bercy" (12e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

139 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

88 - 2004, DAC 86 - Subvention de fonctionnement à l'association "Action Artistique de la Ville de Paris" (4e). - Montant : 383.860 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

213 - QOC 2004-470 Question de Mme Mylène STAMBOULI, M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police sur les conditions d'accueil des étrangers au centre de rétention de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

215 - QOC 2004-472 Question de Melle Charlotte NENNER, MM. Sylvain GAREL, Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la publicité commerciale autour d'événements sportifs

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

17 - 2004, DASES 272 - Subvention contractuelle de 95.000 euros à l'Institut Pasteur pour la réalisation de "l'étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

206 - QOC 2004-538 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre permettant de réduire les nuisances sonores engendrées par le survol d'hélicoptères civils au-dessus de la Capitale et plus particulièrement dans le quartier de la place de Rungis (13e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

23 - Vœu n° 12 déposé par Mme BAUD et les élus du groupe U.M.P. relatif à la restauration de l'allocation "Paris petit enfant"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

128 - 2004, DPJEV 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de création des jardins de l'Hôtel Saint Aignan, impasse Berthaud (3e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

187 - QOC 2004-519 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux infrastructures prévues pour l'organisation des Jeux olympiques

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

141 - Clôture de la séance

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

129 - Vœu n° 60 déposé par Mme Nicole BORVO, MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant le zoo de Vincennes.Vœu n° 61 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" relatif au financement du plan de sauvegarde du zoo de Vincennes.Vœu de l'Exécutif relatif au zoo de Vincennes

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

8 - 2004, SG 105 - Subvention à l'association "Fédération nationale solidarité femmes" pour le développement de son Observatoire des violences faites aux femmes (20e). - Montant : 10.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal