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217 - QOC 2004-474 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'équité de traitement des syndicats et à la communication des listes d'électeurs aux syndicats

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

195 - QOC 2004-527 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les projets de la Municipalité concernant les zones de friches en bordure des boulevards concernés par les travaux d'installation du tramway sur les Maréchaux sud

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

122 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture. (Suite)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

5 - Adoption de comptes rendus

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

61 - Suspension et reprise de la séance

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

145 - Liste des membres présents

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

193 - QOC 2004-525 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la procédure engagée pour l'évacuation de l'association occupant illégalement la terrasse Lautréamont prévue pour l'extension du Conservatoire municipal du centre de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal