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103 - 2004, DDEE 112 - Subvention à l'association "Ateliers Cours de l'Industrie" (11e). - Montant : 5.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

170 - QOC 2004-501 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de la recrudescence des nuisances sonores, à différentes heures du jour et de la nuit, dues au passage des avions au-dessus de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

202 - QOC 2004-534 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au lancement d'une campagne d'information sur la vaccination des animaux à Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

219 - QOC 2004-476 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la situation des 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

10 - 2004, DAJ 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres le 6 septembre 2004

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

196 - QOC 2004-528 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'amélioration du dispositif d'information et du plan de circulation sur les boulevards des Maréchaux sud

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

93 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au devenir des artistes du Grand Palais

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

86 - 2004, DPA 225 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l'amélioration des conditions d'accueil à la bibliothèque du Trocadéro (16e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

73 - Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'extension de la période de la trêve hivernale

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

190 - QOC 2004-522 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de "Paris-plage"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

41 - Vœu n° 16 déposé par Mme Françoise FORETTE, M. Jacques TOUBON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la subvention de l'association "Saint-Joseph des Tanneries"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

5 - Adoption de comptes rendus

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

138 - 2004, DPVI 55 - Subvention d'équipement à l'association "Ombre en Lumière" pour l'aménagement du Local, 18, rue de l'Orillon (11e). - Montant : 4.500 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

111 - Vœu sur la situation du service public postal dans le 18e et à Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

94 - 2004, SGRI 60 - Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire visant à la "Mise au point d'outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab" (Le Caire, Egypte)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

67 - 2004, DLH 138 - Location par baux emphytéotiques à l'O.P.A.C. de Paris de 22 immeubles, terrains ou lots communaux dépendant de copropriétés situées dans les 2e, 17e, 18e et 20e arrondissements.Vœu n° 31 déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif au programme de réhabilitation du 150, boulevard Péreire (17e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

157 - QOC 2004-488 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la situation du jeune prisonnier Panchen LAMA

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

217 - QOC 2004-474 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'équité de traitement des syndicats et à la communication des listes d'électeurs aux syndicats

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

195 - QOC 2004-527 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les projets de la Municipalité concernant les zones de friches en bordure des boulevards concernés par les travaux d'installation du tramway sur les Maréchaux sud

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

122 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture. (Suite)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal