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7 - 2004, DVD 286 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements à Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

27 - Dépôt de questions d'actualité

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

116 - 2004, DVD 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n° 1) au marché de travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway maréchaux sud, rue du Général-Lucotte (15e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

225 - QOC 2004-465 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux sanctions imputables aux cyclistes en infraction

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

222 - QOC 2004-462 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant les équipements sanitaires scolaires insalubres du 15e arrondissement, leur recensement et le programme de rénovation envisagé

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

161 - QOC 2004-492 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au recensement et à la protection des œuvres d'art se trouvant dans les églises parisiennes

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

103 - 2004, DDEE 112 - Subvention à l'association "Ateliers Cours de l'Industrie" (11e). - Montant : 5.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

170 - QOC 2004-501 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de la recrudescence des nuisances sonores, à différentes heures du jour et de la nuit, dues au passage des avions au-dessus de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

202 - QOC 2004-534 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au lancement d'une campagne d'information sur la vaccination des animaux à Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

72 - 2004, DLH 236 - DAC 499 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de 99 logements sociaux, 12 ateliers d'artistes, 6 locaux commerciaux et un parc de stationnement souterrain dans le secteur "Planchat-Vignoles" (20e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec l'O.P.A.C. sur l'ensemble des parcelles nécessaires à la réalisation de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre des principes bio-climatiques dans les programmes immobiliers dépendant de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2004
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109 - Vœu déposé par les groupes communiste, socialiste et radical de gauche et du Mouvement républicain et citoyen relatif au C.N.D.P

SEPTEMBRE 2004
Débat
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177 - QOC 2004-508 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la situation du quartier situé avenue de Verdun - place Raoul-Follereau (10e), suite à la présence de réfugiés Kurdes et Afghans en transit

SEPTEMBRE 2004
Débat
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16 - 2004, DASES 268 - Subvention de fonctionnement à l'Association générale de prévoyance militaire (AGPM), 83086 Toulon, pour la "Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque" située 58 bis, rue Saint-Charles (15e). - Montant : 11.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
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163 - QOC 2004-494 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les mesures à prendre pour remédier à la saleté des rues dans les secteurs les plus populaires du 18e arrondissement

SEPTEMBRE 2004
Débat
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184 - QOC 2004-515 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au nettoiement des grilles d'arbres

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

194 - QOC 2004-526 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative aux moyens humains affectés ces 3 dernières années dans le cadre de manifestations organisées ou soutenues par la Mairie de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

22 - 2004, DASES 290 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux pour la réalisation d'une halte-garderie de 35 places, 41, rue de Provence (9e), avec la société SRC (groupe Vinci)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

174 - QOC 2004-505 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au recensement des "bateaux" sur la chaussée dont le maintien n'est pas justifié et ampute la voirie d'une place de stationnement

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

183 - QOC 2004-514 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'absence d'enquête publique pour le projet "Mobilien 91"

SEPTEMBRE 2004
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145 - Liste des membres présents

SEPTEMBRE 2004
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Conseil municipal