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95 - Vœu n° 46 déposé par M. Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche au sujet des éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

156 - QOC 2004-487 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le cumul de mandats au sein de l'Exécutif municipal

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

119 - Vœu n° 57 déposé par MM. Claude GOASGUEN, Jean-Pierre LECOQ et les membres du groupe U.M.P. relatif aux véhicules de petite taille.Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux véhicules peu consommateurs d'espace, moins polluants, moins bruyants, plus surs

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

212 - QOC 2004-469 Question de Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les règles d'attribution des logements sociaux dans les arrondissements de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

166 - QOC 2004-497 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des difficultés financières rencontrées par les petites associations locales dans le cadre de l'opération "passeport pour l'informatique"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

146 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-477 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'efficience énergétique des bâtiments municipaux

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

3 - Condoléances

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

83 - 2004, DAC 439 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Procréart" (18e). - Montant : 7.500 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

37 - 2004, DJS 288 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis", 3, rue François-Debergue, 93100 Montreuil, pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

137 - 2004, DPVI 53 - Subventions à des associations menant des actions sur plusieurs quartiers politique de la Ville. - Montant total : 261.873 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

172 - QOC 2004-503 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la diminution de l'offre de places de stationnement de surface pour les voitures particulières

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

115 - 2004, DVD 174 - Couverture du boulevard périphérique - secteur "Vanves" (14e et 15e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux préliminaires dans le cadre de l'opération et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

32 - III - Question d'actualité de M. Alain RIOU, Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relative aux célébrations de la Libération de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

224 - QOC 2004-464 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la périodicité de ramassage des containers de verre et aux risques d'accidents liés à leur implantation à proximité d'écoles

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

214 - QOC 2004-471 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux factures émises par les résidences santé

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

9 - Vœu déposé par Mme Corine BARLIS et les membres du groupe socialiste et radical de gauche suite à la mise en liquidation judiciaire du CIDF 75

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

124 - 2004, DPE 96 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piéton Charles de Gaulle - Etoile (8e et 17e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

169 - QOC 2004-500 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la mise aux normes de sécurité des mobiliers de l'aire de jeux du parc Monceau.QOC 2004-460 Question du Conseil du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la vétusté et à la dangerosité de l'équipement de jeux pour enfants situé dans le parc Monceau (8e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

58 - 2004, DPA 179 - Réalisation des travaux de restauration de la Chapelle à l'Université Faculté de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

19 - 2004, DASES 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches parentales et des haltes-garderies situées dans le 11e arrondissement. - Attribution des subventions, au titre de 2004, auxdits établissements. - Montant total : 566.414 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal