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3 - Condoléances

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

83 - 2004, DAC 439 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Procréart" (18e). - Montant : 7.500 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

37 - 2004, DJS 288 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis", 3, rue François-Debergue, 93100 Montreuil, pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

137 - 2004, DPVI 53 - Subventions à des associations menant des actions sur plusieurs quartiers politique de la Ville. - Montant total : 261.873 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

172 - QOC 2004-503 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la diminution de l'offre de places de stationnement de surface pour les voitures particulières

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

115 - 2004, DVD 174 - Couverture du boulevard périphérique - secteur "Vanves" (14e et 15e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux préliminaires dans le cadre de l'opération et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

32 - III - Question d'actualité de M. Alain RIOU, Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relative aux célébrations de la Libération de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

224 - QOC 2004-464 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la périodicité de ramassage des containers de verre et aux risques d'accidents liés à leur implantation à proximité d'écoles

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

214 - QOC 2004-471 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux factures émises par les résidences santé

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

9 - Vœu déposé par Mme Corine BARLIS et les membres du groupe socialiste et radical de gauche suite à la mise en liquidation judiciaire du CIDF 75

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

124 - 2004, DPE 96 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piéton Charles de Gaulle - Etoile (8e et 17e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

169 - QOC 2004-500 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la mise aux normes de sécurité des mobiliers de l'aire de jeux du parc Monceau.QOC 2004-460 Question du Conseil du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la vétusté et à la dangerosité de l'équipement de jeux pour enfants situé dans le parc Monceau (8e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

58 - 2004, DPA 179 - Réalisation des travaux de restauration de la Chapelle à l'Université Faculté de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

19 - 2004, DASES 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches parentales et des haltes-garderies situées dans le 11e arrondissement. - Attribution des subventions, au titre de 2004, auxdits établissements. - Montant total : 566.414 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

7 - 2004, DVD 286 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements à Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

27 - Dépôt de questions d'actualité

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

116 - 2004, DVD 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n° 1) au marché de travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway maréchaux sud, rue du Général-Lucotte (15e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

225 - QOC 2004-465 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux sanctions imputables aux cyclistes en infraction

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

222 - QOC 2004-462 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant les équipements sanitaires scolaires insalubres du 15e arrondissement, leur recensement et le programme de rénovation envisagé

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

161 - QOC 2004-492 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au recensement et à la protection des œuvres d'art se trouvant dans les églises parisiennes

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal