Débat-Délibs

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 182

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 9, rue de Béarn / 10, rue des Minimes (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 188

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DILT 25

Conseil municipal

Signature avec l’association CO-ARTER d’un avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire pour les locaux sis 17, rue de la Chapelle (18e), donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 724

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 96

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 85

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 83

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Savoirs pour Réussir Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 105

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association UFISC, Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 492

Conseil municipal

Subvention à l’association Groupe Vocal Pro Homine (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 265

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I et 50 logements PLUS à réaliser Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 308-2°

Conseil municipal

Réalisation par EFIDIS d’une opération d’acquisition-conventionnement de 500 logements PLS situés 2 à 14 avenue de la porte de Vincennes (12e), 2 boulevard Davout-5 avenue de la porte de Vincennes (20e), 29 rue des Meuniers (12e) et 3 à 7 Cité de Gênes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 159-1°

Conseil municipal

Modalités de consultation relatives aux prestations de services de traiteur pour les réceptions organisées par la Délégation Générale à l’Evènementiel et au Protocole. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SG 196

Conseil municipal

Vœu en soutien à l’occupation de la Maison du lait (9e) par la Confédération Paysanne.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 V. 261

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Maria Rabaté 18 boulevard Saint-Jacques (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 687

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES PETITS LARDONS pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 180

Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de Ménilmontant (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 218

Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des Métallos. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SG 44

Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation du schéma de principe du réaménagement de la place René Cassin. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SG 199

Conseil municipal

Cession des droits immobiliers de la Ville de Paris dépendant de l’ensemble immobilier situé 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DU 125

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 9, rue de Béarn / 10, rue des Minimes (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature avec l’association CO-ARTER d’un avenant n° 1 à la convention d’occupation précaire pour les locaux sis 17, rue de la Chapelle (18e), donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Les Métamorphoses singulières (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association Savoirs pour Réussir Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association UFISC, Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association Groupe Vocal Pro Homine (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I et 50 logements PLUS à réaliser Lotissement Saussure lot 4.5 (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Modalités de consultation relatives aux prestations de services de traiteur pour les réceptions organisées par la Délégation Générale à l’Evènementiel et au Protocole. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu en soutien à l’occupation de la Maison du lait (9e) par la Confédération Paysanne.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Maria Rabaté 18 boulevard Saint-Jacques (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES PETITS LARDONS pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association des commerçants de Ménilmontant (20e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association Comité des Métallos. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation du schéma de principe du réaménagement de la place René Cassin. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Cession des droits immobiliers de la Ville de Paris dépendant de l’ensemble immobilier situé 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

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Débat Delib

500 résultats