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Subvention à l’association Chœur d’Oratorio (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 340
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 359 logements PLS, 2 à 14 avenue de la porte de Vincennes (12e), 2 boulevard Davout-5 avenue de la porte de Vincennes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’indépendance du quotidien Le Parisien/Aujourd’hui en France.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 262
Conseil municipal

DEVE 129 Approbation du principe du déplacement des chapiteaux de l’association “Turbulences” et autorisation administrative de déposer une demande de permis de construire pour l’implantation des chapiteaux sur le terrain situé au 12, boulevard de Reims (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 30
Conseil municipal

Vœu relatif à la résurgence d’un marché sauvage boulevard de Belleville et rue du Faubourg du Temple.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 248
Conseil municipal

DJS 381 Subvention à l’association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 400
Conseil municipal

Modalités de passation d’un marché de services d’assurances pour le secteur Bourse Saint Eustache, Bâtiments Lescot et la Voirie Souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 184
Conseil municipal

Subvention à l’association Pro Quartet, Centre européen de Musique de Chambre (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 540
Conseil municipal

Subvention à l’association Seizièm’Art (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 519
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque sur l’archéozoologie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 245
Conseil municipal

Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure entre la Ville de Paris et la COGEDIM dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 219
Conseil municipal

Modification de la délibération D.870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 2
Conseil municipal

Signature d’un accord de coopération avec la Municipalité de Gaziantep dans le cadre du Programme Européen de Planification d’une Mobilité Urbaine Durable SUMPA-MED. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 84
Conseil municipal

Signature de quatre conventions avec les propriétaires ou syndics d’immeubles jouxtant les jardins des Grands Moulins - Abbé Pierre (13e), pour leur raccordement au réseau de collecte des eaux pluviales et la gestion y afférant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 68
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Zay, 46 rue de Verneuil (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 30
Conseil municipal

Subvention à l’association Tactikollectif menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 162
Conseil municipal

Subvention à l’association Théâtre et Territoires associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 553
Conseil municipal

Subvention à l’association Sotto Voce, Créteil (94000). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 315
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de prestations de service pour la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 430
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS à réaliser 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-2°
Conseil municipal