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Signature d’une convention avec l’association 40 ans de Mouvement pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 166
Conseil municipal

Subvention à l’association Aurore (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 141
Conseil municipal

Vente au CASVP du lot D de la ZAC “Gare de Rungis” (13e) - terrain à bâtir destiné à la construction d’un EHPAD. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 142-2°
Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 245
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 5 logements PLUS, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 249-1°
Conseil municipal

DJS 402 - SG 509 Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 530
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 99
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES ZEBRES DE L’ATLAS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 256
Conseil municipal

Subvention à l’association “MU” pour la réalisation d’un projet d’interface web de mise à disposition de contenu sonore localisé “Champs sonores”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 163
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Belleville” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 76
Conseil municipal

Subvention au Paris Saint-Germain Football pour l’année 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 354
Conseil municipal

DVD 243 - DPE 97 Signature de conventions de partenariat technique et de communication avec Eau de Paris pour la réalisation des fontaines de Pascale Marthine Tayou (projet artistique T3). M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 611
Conseil municipal

Vente par voie d’adjudication d’une parcelle de terrain située 75 rue du Ruisseau (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 242
Conseil municipal

Acceptation du titre de recettes du Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes et signature d’une convention avec l’APUR pour le projet de coopération avec Buenos Aires. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 77
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 23 octobre 2008 entre la Ville de Paris et le Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 234
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais - AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 110
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 100
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Parisien d’un jour Parisien toujours (Paris Greeter). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 118
Conseil municipal

DPE 85 Signature d’une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet De l’eau potable pour tous. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 75
Conseil municipal

Subvention à l’association Œuvre de Protection des Enfants Juifs (11e), destinée à financer la Maison des Familles et des Cultures. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 391
Conseil municipal