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Signature d’une convention avec l’association Enda Europe pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 58
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Internationale des Droits de l’Homme (FIDH). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 71
Conseil municipal

Subvention à la Coordination des Collectivités Portugaises de France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 67
Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 38 rue de Terre Neuve / 103 rue de Buzenval (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 186
Conseil municipal

DLH 277 Autorisation de réaliser des travaux de réhabilitation d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Père Lachaise” par la fondation “ŒUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” sur la parcelle 3, place Martin Nadaud (20e) et signature d’une convention avec cette fondation pour l’attribution d’une subvention pour ces travaux. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 379
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement du jardin des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 198
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements (18e) pour l’attribution d’une subvention et octroi de la remise gracieuse du loyer 2010. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 599
Conseil municipal

: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à des prestations d’exploitation et d’assistance technique sur les systèmes de production informatique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 30
Conseil municipal

Signature d’un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Saint-Germain Football pour les saisons sportives 20102011, 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 429
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Jardin d’Enfants des Nations Unies pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son jardin d’enfants (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 183
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Cris de Paris (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 182
Conseil municipal

Subvention à l’association Le Chœur des Polysons (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 326
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLUS, à réaliser dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 249-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 16 logements PLS à réaliser 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-3°
Conseil municipal

Révision du barème des prestations attachées à la Carte Paris à Domicile. Actualisation de la liste des bénéficiaires de la Carte Paris à Domicile et de la prestation “aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 CAS 7
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une nouvelle école dans le sud du 15e arrondissement.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 249
Conseil municipal

DF 70 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 80
Conseil municipal

Soutien des activités de “lien social” menées par les régies de quartier. Subvention à la régie de quartier du 17e “Passerelles 17” et à celle du 10e “La Maison du Canal”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 157
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de remplacement d’armoires de mesure de sections de mesures du déversoir d’orage Vincennes-Charenton (12e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 83
Conseil municipal

Convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Boutiques de Gestion Paris Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 202
Conseil municipal