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Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l’année 2010. Montant : 8.220 euros. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 223
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1ee), relative au versement du solde de la subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 559
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Coccinelle” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 68
Conseil municipal

Décision modificative n°2 de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 84-2
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de Saint-Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 220
Conseil municipal

Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 248
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, de l’immeuble communal situé 132, avenue de Saint Ouen (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 137
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de l’accord de juin dernier concernant les travailleurs sans papiers en grève.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 246
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour l’occupation temporaire du domaine public. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-4°
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour l’aménagement d’une structure d’accueil de la petite enfance 9, rue des Haies (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 390
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 89
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ABC Puériculture pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Chérioux”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 145
Conseil municipal

Subvention à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 624
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 160
Conseil municipal

Subvention à l’association Réseau Action Climat France pour ses actions de sensibilisation aux enjeux du changement climatique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 84
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 254-2°
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à quatre arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 117
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs signée avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 383
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec Logement francilien pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 31
Conseil municipal

Vœu relatif à la mutualisation des marchés publics de la Ville de Paris.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 259
Conseil municipal