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Subvention à l’association Maison du Hip Hop (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 514
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires 2011

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 67
Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 8 rue Labat (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 185
Conseil municipal

des membres présents :

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 85
Conseil municipal

Réglementation applicable en matière de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents de la Commune de Paris entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 56
Conseil municipal

Acquisition à la SEMAPA du lot D de la ZAC “Gare de Rungis” (13e) - terrain à bâtir destiné à la construction par le CASVP d’un EHPAD. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 142-1°
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.- Autorisation à la RATP de déposer toutes demandes administratives nécessaires à la réalisation de l’opération. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à la commémoration du génocide cambodgien.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 257
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de remplacement de neuf trappes d’accès à des ouvrages d’assainissement parisiens, de descenderies et de garde-corps sur trois sites. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 74
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation Alliance Française, pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 63
Conseil municipal

Subvention à l’association La Maison des Contes et des Histoires (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 531
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS à réaliser 90 rue Saint Denis (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 279-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 92 logements PLS, 29 rue des Meuniers (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-3°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec I’Institut Curie - Section Recherche pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Etude in vivo de la régulation des cellules souches de la lignée germinale : de la drosophile au poisson zèbre”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 35
Conseil municipal

Réalisation par “Batigère Ile-de-France” d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -252-1°
Conseil municipal

DJS 257 - DAC 503 Subventions de fonctionnement à l’association Permis de Vivre la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association le Théâtre Astral un avenant modifiant les conditions financières de la convention l’ayant autorisé à exploiter un théâtre pour enfants dans le Parc Floral (12e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 97
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Coccinelle” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 68
Conseil municipal

Décision modificative n°2 de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 84-2
Conseil municipal

Subvention à l’association Fama (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 645
Conseil municipal