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Subvention à l’association Les Etés de la Danse de Paris (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 368
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve d’une résidence sociale comportant 62 logements PLA-I et 41 logements PLUS à réaliser 81 rue de la Plaine (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 221-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour l’acquisition d’instruments de musique pour les conservatoires municipaux d’arrondissement et le conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 660
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’un ossuaire au cimetière parisien de Thiais (94) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 107
Conseil municipal

SGRI 44 Signature d’une convention avec l’association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN ET M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurS.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 33
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec SAGECO pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 28
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la la halte-garderie “Curial” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 207
Conseil municipal

Subvention à une association dans le 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 427
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les statuts portant création d’un syndicat mixte ouvert d’études avec la Ville d’Achères. M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 179
Conseil municipal

Subvention à l’association Pièces Montées (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 495
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles.- Compte-rendu des enquêtes publiques et déclaration de projet. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-1°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, d’une partie de l’emprise communale située 152 rue de Crimée/1, rue de Thionville, 154 rue de Crimée/2 rue de Colmar, 3 rue de Thionville/1 rue Evette et 4-6 rue de Colmar/1bis rue de Thionville (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 263
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction avec la société Sport France. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 457
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 98
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” (12è) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom . M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 99
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Lutins de la Plaine (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 61
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Charivari” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 54
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6e arrondissement (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 567
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Maison des Journalistes pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 66
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLS à réaliser 1, rue de Casablanca (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 252-3°
Conseil municipal