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Ressort des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2011-2012. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 74
Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Air de Lune (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 526
Conseil municipal

SGRI 78 Subvention à l’Association de la Plume Noire (15e). M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 625
Conseil municipal

Cession des droits immobiliers de la Ville de Paris dépendant de l’ensemble immobilier situé 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 125
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Les Petits du Canard pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Saint Martin (3e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 127
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “1, 2, 3 Soleil” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 66
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention et d’une convention d’occupation des locaux avec l’association Immanence (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 401
Conseil municipal

Subvention à l’association “D’ici-d’ailleurs”, destinée à financer la ludothèque “Nautilude” (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 347
Conseil municipal

Subvention à l’association Terre de Liens pour son action de sensibilisation de la population parisienne au développement de l’agricuture biologique en Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 88
Conseil municipal

Subvention à l’association Espace Bénévolat (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 143
Conseil municipal

Subvention à l’association Archives, recherches et cultures lesbiennes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 203
Conseil municipal

Subvention à l’association 13 en vue (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 463
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 8 logements PLUS à réaliser 13 rue Ernest Lacoste (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 278-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite Région Ile-de-France - Ville de Paris - SPLA “Paris Batignolles Aménagement” relative à la réalisation du Nouveau Quartier Urbain “Clichy Batignolles” (17e).- Approbation des premières actions pour lesquelles l’aide régionale sera sollicitée dans le cadre de la convention.- Accord donné pour que la SPLA “Paris Batignolles Aménagement” sollicite le versement de la subvention correspondant aux actions 1 et 2. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 261
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Projet de réaménagement du pôle transport RER Châtelet-les-Halles.- Approbation de l’avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique conclue entre le STIF, la Ville de Paris et la RATP, désignant la RATP comme maître d’ouvrage unique. Mme Anne HIDALGO et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 202-2°
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville de Paris pour 2011 Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 64
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 90
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LE DAUPHIN BLEU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 186
Conseil municipal

Subvention à l’association L’Aire à Mots (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 595
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Médecins Sans Frontières pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 46
Conseil municipal