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Subvention à l’association Tactikollectif menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 162
Conseil municipal

Subvention à l’association Théâtre et Territoires associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 553
Conseil municipal

Subvention à l’association Sotto Voce, Créteil (94000). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 315
Conseil municipal

Signature d’un avenant au marché de prestations de service pour la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 430
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS à réaliser 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-2°
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles.Approbation et signature d’un protocole transactionnel relatif au marché subséquent de maîtrise d’œuvre de l’aménagement d’espaces publics de voirie dans le quartier des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 206
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 241
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par l’EPA de Jussieu en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération dans l’enceinte du campus Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 118
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont Luxembourg (6e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 426
Conseil municipal

Signature d’une convention au titre de l’Intégration avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon sur le thème de l’accès aux droits. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 132
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “La souris verte” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 62
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “La Halte d’enfants Varet-Saint Charles” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 110
Conseil municipal

Subvention à l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF) pour le projet 1 Parisien 1 Arbre. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 70
Conseil municipal

des membres présents :

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 85
Conseil municipal

: Signature d’un avenant à la convention fixant les conditions d’installation et d’exploitation d’une grande roue fin 2010 place de la Concorde (8e) autorisant l’installation d’un distributeur automatique de billets. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 250
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l’Etablissement public du musée national Picasso - Paris d’une demande de permis de construire, de démolir, autorisations au titre des monuments historiques au 5, rue de Thorigny (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 231
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 97
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec la SIEMP pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 29
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fondation Irlandaise (5e) pour l’octroi d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 482
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation Alliance Française, pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 63
Conseil municipal