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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’INSERM (DR Paris 6) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean LIVET, lauréat 2009 - Thème de recherche : “Nouvelles approches d’ingénierie génétique pour la visualisation et l’étude des circuits neuronaux en conditions normales et pathologiques”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 37
Conseil municipal

Signature d’avenants à conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “EMERGENCE(S)” au titre de la 2e annuité du soutien municipal. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 246
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 250
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 184
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 95
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat administratif avec la Ville-Land de Vienne. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 79
Conseil municipal

Subvention au Centre de Recherche et d’Information pour le Développement (CRID) pour l’édition 2010 de la “Semaine de la Solidarité Internationale”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 26
Conseil municipal

Subvention à la Fondation Pompidou (1er) au titre de 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 6
Conseil municipal

Subvention à l’association Libération Nord (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 617
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “Paris Habitat-OPH”, d’une partie de la propriété communale située 63, boulevard de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention tripartite Région Ile-de-France - Ville de Paris - SEMAVIP relative au Nouveau Quartier Urbain “Claude Bernard / Macdonald” (19e). - Approbation de la première action pour laquelle l’aide régionale sera sollicitée dans le cadre de ladite convention, à savoir, la réalisation de la passerelle de l’entrée de la darse des Magasins Généraux.- Accord donné pour que la SEMAVIP sollicite le versement de la subvention régionale se rapportant au financement de 50 % des frais d’études nécessaires à la réalisation de la passerelle de l’entrée de la darse des Magasins Généraux. Mme Anne HIDALGO, M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 218
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I, 16 rue de Beauce (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 161-1°
Conseil municipal

Projet d’appui à la mise en œuvre du Schéma Directeur Transports et Mobilité. Signature de l’accord de coopération avec la Municipalité d’Amman et l’AFD et de la convention de mise en œuvre du projet avec le Syndicat des Transports d’Ile de France. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 60
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Globes Trotteurs” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 52
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Bibliothèques sans Frontières (Librairies without Borders) (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 606
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association SOLTHIS (Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida) pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 49
Conseil municipal

Subvention à l’Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France A.R.A.R. (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 637
Conseil municipal

Subvention à l’association Art Exprim 18 (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 490
Conseil municipal

Réglementation applicable en matière de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents de la Commune de Paris entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 56
Conseil municipal

Signature de deux avenants de clôture aux conventions de délégation de service public de gestion des marchés couverts. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 224
Conseil municipal