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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'un jardin d'enfants situé dans le 18e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention dudit établissement pour un montant de 72.980 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la Poésie" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 429
Conseil municipal

Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier des Petites Sœurs des Pauvres, 13, rue Philippe de Girard (10e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 144
Conseil municipal

Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012. MM. Denis BAUPIN, Jean-Pierre CAFFET, Pascal CHERKI, Yves CONTASSOT, Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Pierre MANSAT et Christian SAUTTER, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 139
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS, situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 240-1°
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement de volumes représentant une crèche collective de 60 berceaux d'une SHON d'environ 754 mètres carrés, le jardin attenant, ainsi qu'un logement de fonction de 90 mètres carrés SHON environ et 1 emplacement de stationnement, dans un ensemble immobilier 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d'objectifs d'avril 2004 avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie", dont le siège social est situé 82 rue François Miron 75004 Paris, en vue du versement d'une subvention complémentaire de 60.000 euros pour sa contribution au Mois européen de la photographie (D01691 / 2004_..) et de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 70.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 416
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un avenant et une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 7ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 848.329 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 195
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Citroën Cévennes" (15ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris / SEMEA 15 du 4 février 1982. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 154
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au grade de magasinier en chef principal des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 39-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Les Enfants de la Goutte-d'Or" pour l'attribution d'une subvention de 10.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 464
Conseil municipal

Subvention à l'association "Altaïr". Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 108
Conseil municipal

Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 38
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération de Luz Perly CORDOBA et des syndicalistes emprisonnés en Colombie.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 228
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2002 PP 50, en date des 9, 10 et 11 décembre 2002, modifiée portant attribution d'une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 114
Conseil municipal

Budget primitif de la Ville pour 2005. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le "Comité d'Action Sociale et d'Animation du 14e arrondissement", 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 141
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris", 25, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 86
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Commune de Saint Loup de Naud (Seine et Marne) un contrat de prêt du bas-relief en pierre sculptée du XIVe siècle "La crucifixion entre des scènes de la vie de Saint Loup", propriété de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 515
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active - CEMEA" pour son action en faveur des Droits de l'Homme et de l'Enfant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 126
Conseil municipal