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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Métamorphoses singulières" (9e) une convention triennale d'objectifs ainsi qu'une convention sur projet d'équipement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 431
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Atelier de Recherche et de Réalisation Théâtrale (A.R.R.T.), Cartoucherie route du Champ de Manœuvre (12e), pour la diffusion de la pièce Yvonne, princesse de Bourgogne de Witold Gombrowicz donnée au Théâtre de la Tempête de septembre à novembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 498
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Poudre de sourire" (11e), afin de l'aider à organiser des ateliers d'initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l'attention du jeune public (5-10 ans) à l'Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 136
Conseil municipal

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de l'immeuble municipal 121-123, rue de Patay (13e) signée le 22 août 2000 entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 193
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au "Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 39
Conseil municipal

Subvention à l'association "Simplon en Fêtes" (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 148
Conseil municipal

Réalisation par la SAGI d'un programme de construction de 7 logements PLS situé 317, rue de Belleville (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 268-2°
Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d'Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 270
Conseil municipal

DASES 286 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble contre le Sida" sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e) portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 349.400 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 36
Conseil municipal

Avenant à la convention du 10 novembre 2003 relative à la prise en charge des dépenses de téléphonie fixe par l'Etat (Ministère de l'Intérieur) et la Ville de Paris (préfecture de police). - Approbation de l'avenant. - Autorisation de signer l'avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 123
Conseil municipal

Vœu relatif à la diffusion de l'étude "Tramway en rocade est" réalisée par le STIF.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 230
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association musicale Soupir sise 15, rue de la Villette (19e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 391
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l'"Association de recherche d'animations culturelles", 3, rue du Mont-Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 466
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l'association "Flèche Athlétic Club" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 487
Conseil municipal

Avis de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France concernant la société ECM Grande Cuisine. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 124
Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 7 logements PLA-I, 7 logements PLS et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. de Paris pour la location de l'immeuble communal situé 93, boulevard Beaumarchais (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 224-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant constitution d'un groupement de commande et mandat de maîtrise d'ouvrage avec l'OPAC afin de réaliser un centre d'animation au 135, boulevard Sérurier (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 422
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs liant la Ville de Paris et l'association "Maison du Geste et de l'Image - Centre de recherche et d'éducation artistique" située 42, rue Saint-Denis (1er), en vue de l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 432
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres des 13, 20 septembre et 4 octobre 2004. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (ADAC) (3e), en vue du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 425
Conseil municipal