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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire du jardin d'enfants situé dans le 19e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention dudit établissement pour un montant total de 75.555 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 254
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Arts Sauts", 61 rue Victor Hugo 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 362
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04 64 007 du 4 mai 2004, pour la fourniture d'équipements de protection individuelle spécifiques aux agents de la direction de la protection de l'environnement et de la direction des parcs, jardins et espaces verts passé avec la société LA PROTECTION RATIONNELLE. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 128
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Lieu "Mains d'Oeuvres", 1, rue Charles-Garnier, 93400 Saint-Ouen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 345
Conseil municipal

Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 53
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 40-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du programme de construction de 48 logements PLS situé ZAC "Paris Rive Gauche", lot M3-B3, 8-12 rue Elsa Morante (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 269-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de construction de 7 logements PLS situé 317, rue de Belleville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 268-3°
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des techniciens de laboratoire de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 34-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Copihue"(19e) afin de l'aider à organiser les rencontres autour du documentaire chilien du 23 au 30 novembre 2004 au Cinéma Le Latina (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 135
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros à l'association "Ensemble contre le Sida" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 457
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris CADECS" (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l'exposition Paris sur les ondes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DGIC 19
Conseil municipal

Subvention à la "Fédération des Associations et des Centres d'Emigrés Espagnols en France" pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 130
Conseil municipal

Cession de terrains situés à Triel-sur-Seine (Yvelines) au S.I.A.A.P. et à la SNC "Triel Seine amont". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 167
Conseil municipal

Approbation du principe et autorisation à M. le Maire de Paris de transiger et de signer un protocole transactionnel dans le cadre d'un litige qui oppose la Ville de Paris aux Consorts CAILLET, apparu à la suite du classement dans le domaine public routier de l'impasse Briare située dans le 9ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 28
Conseil municipal

Vœu relatif à l'intégration des normes environnementales dans les marchés passés par la Ville et le Département de Paris.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 210
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l'école polyvalente 8 rue Robert Estienne (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 285
Conseil municipal

Exonération des paiements du droit d'occupation du domaine public et de la redevance pour déblaiement, au bénéfice d'associations organisant à titre exceptionnel un vide grenier ou une manifestation d'animation sur le domaine public de la Ville. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 152
Conseil municipal

Vœu concernant l'association "L'Autre Livre".

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 224
Conseil municipal