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e des membres présents

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 44
Conseil municipal

Vœu relatif au réaménagement de la place de Clichy.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 231
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées destinées aux motocyclettes de marque HONDA du parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. MK2 Vision (12e) au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma MK2 Nation situé 133, boulevard Diderot (12e). M. Christophe GIRARD rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 134
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Du Rififi aux Batignolles, 43, rue Nollet (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 510
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Artistes du 4e", 7, rue Geoffroy-Langevin (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 327
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (préfecture de police) des dépenses de liaisons louées prises en charge sur le budget de l'Etat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 124
Conseil municipal

Définition des principes applicables aux marchés à procédures adaptées en fonction de leur objet et de leurs caractéristiques propres. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAJ 17
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l'association "Ozar Hatorah" pour la réhabilitation et l'agrandissement d'un établissement d'accueil collectif non permanent, type crèche sis 40, rue de l'Orillon (11ème). - Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 545.000 euros et d' une subvention de fonctionnement pour l'année 2004 de 51.022 euros dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 175
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS, situé 29, rue Polonceau (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 252-1°
Conseil municipal

Extension du système informatique d'assistance à la rédaction, à la passation et au suivi des marchés publics, et maintenance du système à la préfecture de police. - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de fournitures n° 03.72.098.00 du 23 octobre 2003, conclu avec la société SIS (Société d'Informatique et de Systèmes) visant à contractualiser l'acquisition de nouvelles fonctionnalités SIS, à savoir SIS-Report, Suivi technique et financier des marchés et Gestion des documents attachés. - Autorisation de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 121
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "A.P.E.T.R.E.I.M.C." gestionnaire d'une halte-garderie située 2-4, rue Frédéric Schneider dans le 18e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 122.784 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 247
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative au versement d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXème et XVIIIème arrondissements", 12/14 rue Cortot (18e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 415
Conseil municipal

Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 116
Conseil municipal

Vœu concernant l'attribution du nom de Léopold SENGHOR à un lieu prestigieux de Paris.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 219
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au personnel de magasinage spécialisé des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 39-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction d'une résidence universitaire de 50 logements étudiants PLS, situé 9A et 9/9bis, rue de Lunéville (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'OPAC de Paris, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 251-2°
Conseil municipal

Cité internationale universitaire de Paris, 19 boulevard Jourdan (14ème). - Travaux de rénovation du Collège franco-britannique - Deuxième phase. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 235
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté de marque CITEC Environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 91
Conseil municipal