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Demande de reconnaissance légale formulée par la congrégation de la Xavière. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 145
Conseil municipal

Subvention à la "Fondation Sciences Citoyennes" pour le développement de ses activités d'expertise et de recherche. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 128
Conseil municipal

e des membres présents

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 44
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert, en 4 lots séparés pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits et l'exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Véhicules Industriels des services techniques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 53
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'une crèche parentale et d'une halte-garderie situées dans le 4ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 32.727 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 57
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des ascenseurs et monte-charge installés dans les locaux de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 65
Conseil municipal

Modification des délibérations 1998 DFAE 136 des 14 et 15 décembre 1998 et 2001 DFAE 105 des 23 et 23 octobre 2001 fixant les modalités du rattachement des charges et des produits. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 57
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 256.138 euros au titre de l'année 2004 pour son service "jeunes enfants" à l'Association "Union Parisienne des associations agrées de services aux personnes" (U.P.A.A.S.P). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 184
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Kali Production (Cirque Romanès), située 37, rue d'Amsterdam (8e), une convention d'occupation temporaire d'une emprise de 1.000 m2 de la place Stalingrad, dans le 19e arrondissement, du 15 septembre au 31 décembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 528
Conseil municipal

Attribution à la S.A.R.L. l'Essaïon de Paris, dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du festival "Ca chante à Paname" de juillet à septembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 509
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 12ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 210.466 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 65
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du niveau principal du grand amphithéâtre de la Sorbonne 46/48, rue Saint-Jacques (5e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour des travaux de mise en œuvre de la signalisation verticale non lumineuse sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 225
Conseil municipal

Conclusion d'un avenant au bail emphytéotique consenti à l'OPAC de Paris pour la location des propriétés communales situées 9A et 9/9bis rue de Lunéville (19ème). M. David ASSOULINE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 251-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du terrain annexe du stade Charléty, 99 boulevard Kellermann (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 407
Conseil municipal

Rattachement administratif du lycée municipal Clément Ader, 10e arrondissement, au lycée technologique Diderot, 19ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 108
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Association d'Echanges Culturels (ADEC) (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 413
Conseil municipal

Réaménagement du jardin du musée Galliera (16e). - Avenant n° 1 au marché n° 01/23113 conclu avec BEGRAND Sarl pour la restructuration et l'extension du local des jardiniers, suite à l'absorption de l'entreprise par la société mère. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 84
Conseil municipal

Subvention à l'association "P'ARC EN CIEL" (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 135
Conseil municipal